Liste des compte-rendus & délibérations
11/06/2024
Décret du 09.06.24 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée Nationale – n°2024-527
Décret
11/06/2024
Arrêté du Maire interdisant la circulation allée de l’Europe à l’occasion de la Fête de la Ville du 22.06.24 – n°2024-121 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Arrêté du Maire interdisant le stationnement allée de l’Europe et av. Charles de Gaulle à l’occasion de la Fête de la Ville du 22.06.24 – n°2024-122 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Arrêté du Maire instaurant temporairement un sens interdit rue et quai du Canal à l’occasion de la Fête de la Ville du 22.06.24 – n°2024-123 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Arrêté du Maire interdisant la circulation allée de l’Europe à l’occasion de la Fête de l’été du 05.07.24 – n°2024-151 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Arrêté du Maire interdisant le stationnement allée de l’Europe et av. Charles de Gaulle à l’occasion de la Fête de l’été du 05.07.24 – n°2024-152 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Arrêté du Maire autorisant la poursuite d’activités d’un ERP : EHPAD Les Tourterelles à Esbly – n°2024-155 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté permanent
11/06/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement 14 av. Foch et neutralisant des places de stationnement rue du 8 mai 1945 (travaux par l’Ets France Travaux), du 8 au 31 juillet 2024 – n°2024-157 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire
07/06/2024
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour l’exposition de l’association « Talents Cachés » du 29.06 au 07.07.24 – n°2024-136 – Mise en ligne le 07/06/24
Arrêté temporaire
07/06/2024
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour les tournois de la Compagnie d’Arc les 8 et 9 juin 2024 – n°2024-137 – Mise en ligne le 07/06/24
Arrêté temporaire
07/06/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune dans le cadre du déploiement de la vidéo protection par l’Ets SPIE jusqu’au 31.12.24 – n°2024-147 – Mise en ligne le 07/06/24
Arrêté temporaire