Documents d’urbanisme

APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) d’Esbly a été approuvé le 10 octobre 2019 en Conseil Municipal.

Il est consultable ci-dessous et à l’accueil de la mairie, en format papier :
1.-Rapport-de-présentation
2.-PADD
3.-OAP
4.-Règlement-graphique-PG
4.-Règlement-graphique-Plan-n°1-Ensemble-de-la-commune
4.-Règlement-graphique-Plan-n°2-Centre-ville
5.-Règlement-écrit-PG
5.1.-Règlement-écrit
6.-SUP-PG
6.1-Plan-des-Servitudes-dUtilité-Publique
6.2-SUP-Pièces-écrites
6.3 PPRi Vallée de la Marne : 6.3-PPRi-PG CAR_PSS_MARNEAval_ESBLY Délibération-08.10.2009 Esbly_StLibraire Esblyles_SteLibraire NOT_Isles_Villenoy_St_Thibault REG_Isles_Villenoy_St_Thibault
7.-Annexes-sanitaires-PG
7.1-Annexes-sanitaires-Plan-Adduction-en-eau-potable
7.2-Annexes-sanitaires-Plan-Assainissement
7.3-Annexes-sanitaires-Zonage-dassainissement
8.-Annexes-diverses-PG
8.1-Annexes-diverses-Plan-des-Périmètres-Particuliers
8.2-Annexes-diverses-Pièces-écrites
PLU-DELIBERATION-55_10_2019-VISA-SP

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) actuellement en vigueur sur la commune a été publié avec succès le 21/02/2020 sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU).
Vous pouvez visualiser dès à présent l’intégralité du dossier du PLU sur le portail du GPU, à l’adresse suivante : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr
Le Géoportail de l’Urbanisme a pour mission de rendre accessibles les documents d’urbanisme et de servitudes d’utilité publique à tous les utilisateurs du site, qu’ils soient des particuliers, des professionnels de l’urbanisme ou des établissements publics.

Nous vous rappelons que les occupations et utilisations du sol en zones inondables sont également définies par le règlement du P.P.R.I. (Plan de Prévention des Risques prévisibles d’Inondation) de la Vallée de la Marne, d’Isles-les-Villenoy à Saint-Thibault-des-Vignes, approuvé le 27/11/2009.
Pour télécharger l’annexe relative au Plan de Prévention des Risques prévisibles d’Inondation (P.P.R.I) approuvé par arrêté préfectoral du 27/11/2009, cliquez ci-dessous :
Carte-Aleas
règlement ZONE VIOLETTE
règlement ZONE VERTE
règlement ZONE ROUGE
règlement ZONE MARRON
règlement ZONE JAUNE FONCÉ
règlement ZONE JAUNE CLAIR
règlement ZONE BLEU FONCÉ
règlement ZONE BLEU CLAIR
Notice de présentation

La station d’épuration étant actuellement en surcharge hydraulique et polluante, les déclarations préalables de lotissement, certificats d’urbanisme opérationnels et permis de construire sont actuellement refusés, dès lors que les projets nécessitent un nouveau branchement d’eaux usées et génèrent des effluents supplémentaires. La nouvelle STEP traitera les effluents des communes d’Esbly et Lesches.

Selon le dernier planning, la mise en service de la nouvelle STEP est envisagée pour la fin de l’année 2023. N’hésitez pas à contacter le service urbanisme pour toute précision complémentaire au 01 64 63 42 65.

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