Liste des compte-rendus & délibérations
26/01/2024
Arrêté interruptif de travaux : 136bis chemin des Chevaliers de la Gaule – n°2024-33 – Mise en ligne le 26/01/24
Arrêté temporaire
26/01/2024
Décision du Maire relative à l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 11.01.24 Viabus – n°2024-04 – Mise en ligne le 26/01/24
Décision du Maire
25/01/2024
Arrêté préfectoral instituant les bureaux de vote dans le Département de Seine-et-Marne à compter du 01.01.24 – n°2024-DRCL-ELEC-001 – Mise en ligne le 25/01/24
Arrêté préfectoral
25/01/2024
Décision du Maire relative à une demande de subvention à la Région IDF / marché global de performance énergétique associant la réalisation de travaux, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et installations connexes – n°2024-03 – Mise en ligne le 25/01/24
Décision du Maire
25/01/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement, 2 rue Jules Tonnet, le 19.02.24 – n°2024-22 – Mise en ligne le 25/01/24
Arrêté temporaire
25/01/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement le stationnement du 9 au 13 rue Henri Moissan, du 29.01.24 au 29.02.24 – n°2024-23 – Mise en ligne le 25/01/24
Arrêté temporaire
22/01/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune pour la réalisation de chantiers ponctuels (Espaces Verts) durant l’année 2024 – n°2024-15 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté temporaire
22/01/2024
Arrêté du Maire interdisant le stationnement du n°1 au n°15 place de l’église, les 23 et 24 janvier 2024 – n°2024-16 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté temporaire
22/01/2024
Arrêté du Maire autorisant les travaux de nuit sur le réseau SNCF, du 26 mars au 11 mai 2024 – n°2024-17 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté temporaire
22/01/2024
Arrêté du Maire autorisant la circulation en sens interdit, allée des commerces, pour un chantier SNCF les nuits du 18 mars au 17 mai 2024 – n°2024-18 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté temporaire
22/01/2024
Arrêté du Maire réglementant le stationnement en zone à disque, allée des Tourterelles – n°2024-19 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté permanent