Liste des compte-rendus & délibérations
12/03/2024
Décision du Maire relative à la signature de devis avec les prestataires de la Fête de la Ville du 22 juin 2024 – n°2024-10 – Mise en ligne le 12/03/24
Décision du Maire
08/03/2024
Décision du Maire relative à la signature d’un marché de services pour l’étude de valorisation foncière / réserve foncière ZACom de la Petite Plaine – n°2024-11 – Mise en ligne le 08/03/24
Décision du Maire
07/03/2024
Arrêté du Maire portant actualisation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA) – n°2024-56 – Mise en ligne le 07/03/24
Arrêté permanent
07/03/2024
Arrêté du Maire autorisant l’utilisation du domaine public pour l’installation d’une terrasse pour l’enseigne Le Longchamp jusqu’au 31.12.24 – n°2024-55 – Mise en ligne le 07/03/24
Arrêté temporaire
05/03/2024
Arrêté du Maire autorisant l’installation des forains, sur la Place de l’Europe, du 18 mars au 15 avril 2024 – n°2024-51 – Mise en ligne le 05/03/24
Arrêté temporaire
05/03/2024
Arrêté du Maire autorisant l’installation de commerçants à l’occasion du Festival du Printemps le 23 mars 2024 – n°2024-54 – Mise en ligne le 05/03/24
Arrêté temporaire
05/03/2024
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale du Festival du Printemps du 23 mars 2024 – n°2024-53 – Mise en ligne le 05/03/24
Arrêté temporaire
04/03/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation, avenue Charles de Gaulle, pour le remplacement de la passerelle sur le canal de Meaux/Chalifert, dans les nuits du 6 au 8 mars 2024 – n°2024-44 – Mise en ligne le 04/03/24
Arrêté temporaire
28/02/2024
Décision du Maire relative à l’actualisation des redevances et caution pour l’occupation du domaine public – n°2024-08 – Mise en ligne le 28/02/24
Décision du Maire
28/02/2024
Décision du Maire relative à la signature d’un contrat de maintenance de l’éclairage public et de la signalisation tricolore avec la Sté EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – n°2024-09 – Mise en ligne le 28/02/24
Décision du Maire
28/02/2024
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur le parking de la rue Gustave Garrigou afin d’accueillir les sinistrés du chemin de St Germain, de l’Île Fleurie et du chemin des Andins, à partir du 27.02.24 – n°2024-46 – Mise en ligne le 28/02/24
Arrêté temporaire