Liste des compte-rendus & délibérations
21/06/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement à l’angle des rues Fontaine Douce et JB Gervais les 27 et 28 juin 2024 (Ets BMTP) – n°2024-171- Mise en ligne le 21/06/24
Arrêté temporaire
20/06/2024
Arrêté du Maire autorisant la pose de 6 panneaux « piste cyclable » au niveau du pont du canal de Chalifert, du 26.06 au 05.07.24 – n°2024-169 – Mise en ligne le 20/06/24
Arrêté temporaire
20/06/2024
Arrêté du Maire autorisant l’utilisation du domaine public par Le Suprême pour l’installation d’une terrasse (31.12.24) – n°2024-166 – Mise ne ligne le 20/06/24
Arrêté temporaire
20/06/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement d’un véhicule au 24 rue Gambetta pour la journée du 21.06.24 – n°2024-168 – Mise en ligne le 20/06.24
Arrêté temporaire
18/06/2024
Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures enregistrées à la préfecture pour le 1er tour des élections législatives (scrutin du 30 juin 2024) – n°2024-DRCL-ELEC-014 – Mise en ligne le 18/06/24
Arrêté préfectoral
18/06/2024
Arrêté du Maire relatif au dispositif de sécurité de l’accueil du public au stade municipal à l’occasion de la Fête Nationale du dimanche 14 juillet 2024 – n°2024-164 – Mise en ligne le 18/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire relatif à la fermeture des équipements municipaux du complexe sportif et de l’espace J-J. Litzler à l’occasion de la Fête Nationale du dimanche 14.07.24 – n°2024-161 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au 24 rue Gambetta le 14.06.24 – n°2024-162 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au 24 rue Gambetta le 18.06.24 – n°2024-163 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire interdisant le stationnement le long du stade à l’occasion de la semaine olympique organisée par VEA les 18, 20 et 21 juin 2024 – n°2024-159 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale de la Fête Nationale du dimanche 14 juillet 2024 – n°2024-160 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Arrêté du Maire interdisant la circulation allée de l’Europe à l’occasion de la Fête de la Ville du 22.06.24 – n°2024-121 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire