Liste des compte-rendus & délibérations
19/03/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation, rue Louis Braille, pour des travaux de sécurisation du pont SNCF les nuits du 2 au 25 avril 2024 – n°2024-65 – Mise en ligne le 19/03/24
Arrêté temporaire
19/03/2024
Décret portant convocation des électeurs pour l’élection des représentants au Parlement européen – n°2024-226 du 12 mars 2024
Décret
18/03/2024
Arrêté du Maire autorisant la création d’une place de stationnement « Réservée à la Police Municipale », avenue Charles du Gaulle (devant le Monument aux Morts) – n°2024-59 – Mise en ligne le 18/03/24
Arrêté permanent
18/03/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation avenue Foch dans le cadre de travaux par l’entreprise Téridéal du 8 au 19 avril 2024 – n°2024-62 – Mise en ligne le 18/03/24
Arrêté temporaire
12/03/2024
Décision du Maire relative à la signature de devis avec les prestataires de la Fête de la Ville du 22 juin 2024 – n°2024-10 – Mise en ligne le 12/03/24
Décision du Maire
08/03/2024
Décision du Maire relative à la signature d’un marché de services pour l’étude de valorisation foncière / réserve foncière ZACom de la Petite Plaine – n°2024-11 – Mise en ligne le 08/03/24
Décision du Maire
07/03/2024
Arrêté du Maire portant actualisation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité (CCA) – n°2024-56 – Mise en ligne le 07/03/24
Arrêté permanent
07/03/2024
Arrêté du Maire autorisant l’utilisation du domaine public pour l’installation d’une terrasse pour l’enseigne Le Longchamp jusqu’au 31.12.24 – n°2024-55 – Mise en ligne le 07/03/24
Arrêté temporaire
05/03/2024
Arrêté du Maire autorisant l’installation des forains, sur la Place de l’Europe, du 18 mars au 15 avril 2024 – n°2024-51 – Mise en ligne le 05/03/24
Arrêté temporaire
05/03/2024
Arrêté du Maire autorisant l’installation de commerçants à l’occasion du Festival du Printemps le 23 mars 2024 – n°2024-54 – Mise en ligne le 05/03/24
Arrêté temporaire
05/03/2024
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale du Festival du Printemps du 23 mars 2024 – n°2024-53 – Mise en ligne le 05/03/24
Arrêté temporaire