Liste des compte-rendus & délibérations
09/07/2026
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la rĂ©servation de 4 places de stationnement allĂ©e des commerces afin d’installer une base de vie le 10.07.26 pour les travaux d’amĂ©nagement du carrefour RD5/rue du Cdt Berthault par Eiffage, du 15 au 28.07.26 – n°2026-256 – Mise en ligne le 09/07/26
ArrĂȘtĂ© temporaire
09/07/2026
DĂ©cision du Maire relative au contrat de prestation de services pour la gestion de la divagation des carnivores domestiques et de la fourriĂšre animale – n°2026-41 – Mise en ligne le 09/07/26
DĂ©cision du Maire
09/07/2026
ArrĂȘtĂ© du Maire dĂ©signant un correspondant incendie et secours de la Ville d’Esbly – n°2026-251 – Mise en ligne le 09/07/26
ArrĂȘtĂ© permanent
08/07/2026
ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral relatif aux mesures de restriction temporaire des usages de lâeau sur le bassin du ru dâAncoeur, du RĂ©veillon et du Fusain et aux mesures de vigilance sur les bassins de la Seine, de la Marne, de lâYonne, du Grand Morin, du Petit Morin, de lâOrvanne et de la Nonette â n°2026/DDT/SEPR/218
ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
08/07/2026
ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral rĂ©glementant lâachat, la vente, la cession, lâutilisation, le port et le transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques, ainsi que la distribution et transport par des particuliers de combustibles domestiques et de produits pĂ©troliers dans des conteneurs individuels et interdisant le port et le transport dâobjets ayant lâapparence dâarmes Ă feu, dans le dĂ©partement de Seine-et-Marne du 08.07.26 au 20.07.26 â n°2026-CAB-BSIR-1128 du 08.07.26
ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
08/07/2026
DĂ©cision du Maire relative Ă l’adhĂ©sion 2026 au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) – n°2026-44 – Mise en ligne le 08/07/26
DĂ©cision du Maire
01/07/2026
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux d’amĂ©nagement du carrefour avenue Charles de Gaulle et rue du Cdt Berthault, par l’entreprise EIFFAGE, du 15 au 28.07.26 – n°2026-247 – Mise en ligne le 01/07/26
ArrĂȘtĂ© temporaire
01/07/2026
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la prolongation de l’arrĂȘtĂ© 2026-185 portant sur les travaux de raccordement Ă©lectrique collectif au droit du 33 avenue de la LibĂ©ration, par l’entreprise LRTP, du 01.07 au 03.08.26 – n°2026-246 – Mise en ligne le 01/07/26
ArrĂȘtĂ© temporaire
01/07/2026
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la circulation rue du Parc dans le cadre d’une crĂ©ation de branchement d’eaux usĂ©es, par l’entreprise SPINELLI SD SAS, le 10.07.26 – n°2026-248 – Mise en ligne le 01/07/26
ArrĂȘtĂ© temporaire
01/07/2026
ArrĂȘtĂ© du Maire interdisant la baignade dans le canal de Meaux Ă Chalifert et Ă la Porte Ă bateaux, dans le grand Morin – n°2026-232 – Mise en ligne le 01/07/26
ArrĂȘtĂ© permanent
01/07/2026
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant le changement dâusage temporaire de locaux dâhabitation au titre de lâarticle L631-7 et suivants du code de la construction et de lâhabitation 8 rue du GĂ©nĂ©ral Leclerc â n°2026-245 â Mise en ligne le 01/07/26
ArrĂȘtĂ© temporaire
29/06/2026
ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral relatif aux mesures de restriction temporaire des usages de l’eau sur le bassin du ru d’Ancoeur et aux mesures de vigilance sur les bassins du Grand Morin, de la Marne, de l’Orvanne, du Petit Morin, du RĂ©veillon, de la Seine et de l’Yonne – n°2026/DDT/SEPR/212
ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral