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Liste des compte-rendus & délibérations

27/01/2023
Arrêté du Maire relatif à l’interdiction de circulation à tous véhicules sauf riverains, véhicule de secours, sanitaires et de services publics, chemin de la pâture, en raison de l’instabilité des berges, à compter du 30 janvier 2023 – n°2023-19 – Mise en ligne le 27/01/23
Arrêté permanent
25/01/2023
Décision du Maire relatif à la signature des avenants sur convention bipartite d’objectifs et de financement prestation de service avec la mise en place du « bonus » territoire Ctg pour la crèche La Marelle, les ALSH périscolaire et extrascolaire / ALSH adolescents – n°2023-03 – Mise en ligne le 25/01/23
Décision du Maire
25/01/2023
Arrêté du Maire relatif à l’interdiction de circulation et stationnement entre le 10 chemin de la Pâture et la rue du 8 Mai 1945, du 30 janvier et 28 février 2023 (création d’un regard et d’une canalisation) – n°2023-17 – Mise en ligne le 25/01/23
Arrêté temporaire
25/01/2023
Arrêté du Maire relatif à l’extinction partielle de l’éclairage public (coupure nocturne) – n°2023-05 – Mise en ligne le 25/01/23
Arrêté permanent
24/01/2023
Arrêté du Maire réglementant le stationnement interdit matérialisé – n°2023-10 – Mise en ligne le 24/01/23
Arrêté permanent
24/01/2023
Arrêté du Maire fixant les limites d’agglomération de la commune d’Esbly – n°2023-12 – Mise en ligne le 24/01/23
Arrêté permanent
18/01/2023
Arrêté du Maire autorisant un empiétement sur chaussée et interdisant le stationnement, chemin de la pâture, pour remplacement d’un poteau Enedis, du 28 février au 6 mars 2023 – n°2023-11 – Mise en ligne le 18/01/23
Arrêté temporaire
17/01/2023
Arrêté inter préfectoral autorisant le SMAGE des 2 Morin a réaliser un programme pluriannuel d’entretien des cours d’eau du bassin versant du Grand Morin – n°2022/DDT/SEPR-277 – Mise en ligne le 17/01/23
Arrêté préfectoral
17/01/2023
Arrêté du Maire portant désignation d’un membre du C.C.A.S. à la suite d’une démission – n°2023-13 – Mise en ligne le 17/01/23
Arrêté permanent
17/01/2023
Décision du Maire relative à la signature d’une convention de repas livrés avec la société « Les Petits Gastronomes » pour la crèche La Marelle – n°2023-01 – Mise en ligne le 17/01/23
Décision du Maire
16/01/2023
Arrêté du Maire autorisant le stationnement d’une camionnette au 10 rue du Parc les 24 et 25 janvier 2023 pour l’évacuation de végétaux – n°2023-06 – Mise en ligne le 16/01/23
Arrêté temporaire
16/01/2023
Décision du Maire relative à une demande de subvention auprès de l’État pour des travaux d’augmentation du nombre de concessions libres et de rénovation au cimetière d’Esbly – n°2023-02 – Mise en ligne le 16/01/23
Décision du Maire

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