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Liste des compte-rendus & délibérations

27/09/2022
Décision du Maire – signature d’une convention (repas livrés) avec la société Petits Gastronomes pour la crèche La Marelle – n°2022-36 – Mise en ligne le 27/09/22
Décision du Maire
27/09/2022
Décision du Maire – signature du bon de commande et du contrat avec l’association « TYL ART FUSION » pour une prestation le 17/12/22 – n°2022-35 – Mise en ligne le 27/09/22
Décision du Maire
21/09/2022
Décision du Maire portant sur l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 16/06/2022 par la Société NZUZU – Actes de dégradation de balises rue du Commandant Berthault à Esbly – n°2022-33 – mise en ligne le 21/09/22
Décision du Maire
21/09/2022
Décision du Maire « Convention de mise à disposition des salles municipales pour les créneaux d’activités » – n°2022-34 – Mise en ligne le 21/09/22
Décision du Maire
21/09/2022
Arrêté du Maire « Utilisation du domaine public communal par Equilibre SPA urbain & esthétique – n°2022-200 – Mise en ligne le 21/09/22
Arrêté temporaire
21/09/2022
Arrêté du Maire « Utilisation du domaine public communal « Panzanella » – n°2022-201 – Mise en ligne le 21/09/22
Arrêté temporaire
21/09/2022
Arrêté interdisant la circulation chemin de la Pâture, sauf riverains, pour le remplacement et prolongement de la canalisation eau potable du 20/09 au 19/10 – n°2022-202 – Mise en ligne le 21/09/22
Arrêté temporaire
09/09/2022
Arrêté réglementant l’organisation générale du World CleanUp Day le samedi 17 septembre 2022 – n°2022-196 – Mise en ligne : 09/09/22
Arrêté temporaire
06/09/2022
Arrêté levant l’arrêté de péril ordinaire suite aux travaux réalisés sur la toiture de l’immeuble du 6bis rue Léo Lagrange à compter du 25 août 2022 – n°2022-195 – Mise en ligne : 07/09/22
Arrêté temporaire
04/07/2022
Arrêté réglementant la circulation des chiens sur le territoire communal
Arrêté permanent
30/06/2022
Arrêté instaurants une zone de limitation de vitesse à 20km/h et d’un sens interdit sauf riverain chemin de Saint Germain
Arrêté permanent
17/06/2022
Arrêté réglementant le stationnement en zone bleue – n°2022-137
Arrêté permanent

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