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Liste des compte-rendus & délibérations

10/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’un échafaudage au 76 rue du Gal Leclerc pour réfection de toiture à l’identique côté rue, du 12 au 29 octobre 2022 – n°2022-212 – Mise en ligne le 10/10/22
Arrêté temporaire
10/10/2022
Arrêté du Maire autorisant une circulation alternée sur la D5 au droit du n°31 av. Foch pour la réalisation d’un branchement eaux usées, du 10 au 31 octobre 2022 – n°2022-2015 – Mise en ligne le 10/10/22
Arrêté temporaire
10/10/2022
Arrêté préfectoral n°2022/DDT/SEPR/263 relatif aux mesures de limitation des usages de l’eau pour faire face à une période de pénurie (…)
Arrêté préfectoral
06/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’association « Compagnie d’Arc d’Esbly » à l’occasion du loto du 13 novembre 2022 – n°2022-205 – Mise en ligne le 06/10/22
Arrêté temporaire
06/10/2022
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le loto du 13 novembre 2022 organisé par la « Compagnie d’Arc d’Esbly » – n°2022-206 – Mise en ligne le 06/10/22
Arrêté temporaire
06/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’association « Partage d’Espoir » à l’occasion du Marché de Noël Solidaire du 26 novembre 2022 – n°2022-207 – Mise en ligne le 06/10/22
Arrêté temporaire
06/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’un échafaudage au droit du n°10 Place de l’Eglise et façade rue Melle Poulet, pour des travaux de ravalement façade « à l’identique » du 30 septembre 2022 au 21 octobre 2022, ainsi que le stationnement d’une remorque Place de l’Eglise – n°2022-209 – Mise en ligne le 06/10/22
Arrêté temporaire
27/09/2022
Décision du Maire – signature d’une convention (repas livrés) avec la société Petits Gastronomes pour la crèche La Marelle – n°2022-36 – Mise en ligne le 27/09/22
Décision du Maire
27/09/2022
Décision du Maire – signature du bon de commande et du contrat avec l’association « TYL ART FUSION » pour une prestation le 17/12/22 – n°2022-35 – Mise en ligne le 27/09/22
Décision du Maire
21/09/2022
Arrêté interdisant la circulation chemin de la Pâture, sauf riverains, pour le remplacement et prolongement de la canalisation eau potable du 20/09 au 19/10 – n°2022-202 – Mise en ligne le 21/09/22
Arrêté temporaire
21/09/2022
Décision du Maire portant sur l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 16/06/2022 par la Société NZUZU – Actes de dégradation de balises rue du Commandant Berthault à Esbly – n°2022-33 – mise en ligne le 21/09/22
Décision du Maire
21/09/2022
Décision du Maire « Convention de mise à disposition des salles municipales pour les créneaux d’activités » – n°2022-34 – Mise en ligne le 21/09/22
Décision du Maire

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