Liste des compte-rendus & délibérations
22/01/2024
Arrêté du Maire autorisant les travaux de nuit sur le réseau SNCF, du 26 mars au 11 mai 2024 – n°2024-17 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté temporaire
22/01/2024
Arrêté du Maire autorisant la circulation en sens interdit, allée des commerces, pour un chantier SNCF les nuits du 18 mars au 17 mai 2024 – n°2024-18 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté temporaire
22/01/2024
Arrêté du Maire réglementant le stationnement en zone à disque, allée des Tourterelles – n°2024-19 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté permanent
22/01/2024
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’un échafaudage au 118 rue Victor Hugo du 8 au 10 février 2024 – n°2024-20 – Mise en ligne le 22/01/24
Arrêté temporaire
18/01/2024
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour les collectes de sang en 2024 – n°2023-295 – Mise en ligne le 18/01/24
Arrêté temporaire
18/01/2024
Décision du Maire autorisant la signature d’un contrat d’hébergement et de supervision du système de sauvegarde avec la société 1FORMATIC’SERVICES – n°2024-02 – Mise en ligne le 18/01/24
Décision du Maire
18/01/2024
Arrêté du Maire réglementant le stationnement interdit matérialisé – n°2024-10 – Mise en ligne le 18/01/24
Arrêté permanent
18/01/2024
Arrêté du Maire réglementant l’instauration d’un cédez-le-passage, avenue de la République (intersection rue des Loges) – n°2024-11 – Mise en ligne le 18/01/24
Arrêté permanent
18/01/2024
Arrêté du Maire réglementant l’instauration de panneaux Stop – n°2024-12 – Mise en ligne le 18/01/24
Arrêté permanent
12/01/2024
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune pour la réalisation de chantiers ponctuels par E.V.S pour l’année 2024 – n°2024-04 – Mise en ligne le 12/01/24
Arrêté temporaire
12/01/2024
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune pour la réalisation de chantiers ponctuels par Lachaux Paysage pour l’année 2024 – n°2024-05 – Mise en ligne le 12/01/24
Arrêté temporaire
12/01/2024
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble de la commune pour la réalisation de chantiers ponctuels par la société SPE pour l’année 2024 – n°2024-06 – Mise en ligne le 12/01/24
Arrêté temporaire