Liste des compte-rendus & délibérations
15/07/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule face au 9 rue Jules Tonnet le 29.07.24 – n°2024-192 – Mise en ligne le 15/07/24
Arrêté temporaire
12/07/2024
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’enseigne « Las Granitas » le dimanche 14 juillet 2024 – n°2024-190 – Mise en ligne le 12/07/24
Arrêté temporaire
10/07/2024
Arrêté du Maire modifiant la circulation rue Léo Lagrange, rue Émile Zola et Chemin des Aulnoyes à l’occasion de la Fête Nationale du 14 juillet 2024 – n°2024-184 – Mise en ligne le 10/07/24
Arrêté temporaire
10/07/2024
Arrêté du Maire interdisant le stationnement rue Gustave Garrigou et modifiant la circulation chemin des Aulnoyes, rue Emile Zola, rue Léo Lagrange, rue Garrigou à l’occasion de la Fête Nationale du dimanche 14 juillet 2024 (abrogeant l’arrêté 2024-165) – n°2024-188 – Mise en ligne le 21/06/24
Arrêté temporaire
10/07/2024
Arrêté du Maire portant délégation temporaire des fonctions d’officier d’état civil à Mme Martine Boucher épouse Bohan, Conseillère municipale, en vue de célébrer un mariage le 13.07.24 – n°2024-189 – Mise en ligne le 10/07/24
Arrêté temporaire
09/07/2024
Décision du Maire relative au contrat de vérification périodique des équipements sportifs avec la société SOCOTEC – n°2024-28 – Mise en ligne le 09/07/24
Décision du Maire
09/07/2024
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation / 3 rue du Commandant Berthault – n°2024-186 – Mise en ligne le 09/07/24
Arrêté temporaire
05/07/2024
Arrêté du Maire modifiant le fonctionnement de la régie de recettes diverses de la ville : changement de régisseur – n°2024-183 – Mise en ligne le 05/07/24
Arrêté permanent
03/07/2024
Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures enregistrées à la Préfecture pour le 2nd tour des élections législatives du 7 juillet 2024 – n°2024-DRCL-ELEC-020 – Mise en ligne le 03/07/24
Arrêté préfectoral
02/07/2024
Arrêté du Maire prolongeant l’arrêté 2024-148 portant sur la neutralisation de 5 places de parking au bout de la rue Louis Braille du 16.07 au 30.09.24 pour la base de vie de la Sté EIFFAGE (travaux sur les réseaux d’eau potable) – n°2024-181 – Mise en ligne le 02/07/24
Arrêté temporaire
02/07/2024
Arrêté du Maire autorisant la fermeture temporaire de la circulation rue du Parc du 08.07 au 30.08.24 et rue du 8 mai 1945 du 08.07 au 30.09.24 dans le cadre de travaux sur les réseaux d’eau potable (Ets EIFFAGE) – n°2024-180 – Mise en ligne le 02/07/24
Arrêté temporaire
28/06/2024
Arrêté du Maire relatif au retrait d’un permis de construire : PC 077 171 21 0001 – n°2024-174 – Mise en ligne le 28/06/24
Arrêté temporaire