Liste des compte-rendus & délibérations
28/09/2023
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’occasion du Loto des Familles Rurales du 8 octobre 2023 – n°2023-210 – Mise en ligne le 28/09/23
Arrêté temporaire
28/09/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le Loto des Familles Rurales du 8 octobre 2023 – n°2023-209 – Mise ne ligne le 28/09/23
Arrêté temporaire
27/09/2023
Arrêté du Maire réglementant l’instauration d’un cédez-le-passage rue Henri Bertrand – n°2023-204 – Mise en ligne le 27/09/23
Arrêté permanent
27/09/2023
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’une benne sur la zone de stationnement au droit du 17 rue Gambetta, les 3 et 4 octobre 2023 – n°2023-208 – Mise en ligne le 27/09/23
Arrêté temporaire
27/09/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement rue Gustave Garrigou à l’occasion du « Match de Gala DUFS – Football » du dimanche 15 octobre 2023 – n°2023-2011 – Mise en ligne le 27/09/23
Arrêté temporaire
20/09/2023
Décision du Maire relative à la signature d’une convention de mise à disposition des salles communales pour le créneaux d’activités – n°2023-50 – Mise en ligne le 20/09/23
Décision du Maire
20/09/2023
Arrêté préfectoral relatif aux mesures de restriction temporaire des usages de l’eau – n°2023/DDT/SEPR/233 – Mise en ligne le 20/09/23
Arrêté préfectoral
13/09/2023
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale de la manifestation « World CleanUp Day », le samedi 16 septembre 2023 – n°2023-195 – Mise en ligne le 13/09/23
Arrêté temporaire
13/09/2023
Arrêté du Maire interdisant la circulation des véhicules à moteur de plus de 3,5T sentier des Reddons, rue du Morin et rue du Pré Maccard – n°2023-203 – Mise en ligne le 13/09/23
Arrêté permanent
13/09/2023
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un camion au droit du 38bis rue du Général Leclerc, le 13 septembre 2023 – n°2023-206 – Mise en ligne le 13/09/23
Arrêté temporaire
13/09/2023
Arrêté du Maire autorisant la prolongation de l’interdiction de circulation et de stationnement sur l’ensemble de l’allée Charles de Gaulle, pour divers travaux, jusqu’au 8 décembre 2023 – n°2023-207 – Mise en ligne le 13/09/23
Arrêté temporaire