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Liste des compte-rendus & délibérations

08/12/2023
Arrêté du Maire réglementant 3 emplacements de stationnement (av. Charles de Gaulle) pour le dépôt des sapins de Noël du 2 au 18 janvier 2024 – n°2023-285 – Mise en ligne le 08/12/23
Arrêté temporaire
08/12/2023
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boissons à l’association « Esbly Joie » pour le marché de Noël le 16/12/23 – n°2023-272 – Mise en ligne le 08/12/23
Arrêté temporaire
05/12/2023
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association Esbly Oxygène pour le Téléthon 2023 – n°278-278 – Mise en ligne le 05/12/23
Arrêté temporaire
05/12/2023
Arrêté du Maire réglementant le stationnement entre le 38 et le 49 avenue Joffre pour des travaux du 11.12.23 au 12.01.24 – n°2023-283 – Mise en ligne le 05/12/23
Arrêté temporaire
05/12/2023
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale du Téléthon les 3, 9 et 10 décembre 2023 – n°2023-284 – Mise en ligne le 05/12/23
Arrêté temporaire
05/12/2023
Décision du Maire relative à la signature d’un avenant au contrat d’entretien pour l’élévateur PMR du Centre de Loisirs avec la Sté ERMHES – n°2023-70 – Mise en ligne le 05/12/23
Décision du Maire
04/12/2023
C.C.A.S. – Délibération 2023.11.19 – Régie d’avances 2023
04/12/2023
C.C.A.S. – Délibération 2023.11.20 – Convention Ciné-Séniors 2024
04/12/2023
C.C.A.S. – Délibération 2023.11.15 – Adoption du Référentiel Budgétaire et Comptable M57
04/12/2023
C.C.A.S. – Délibération 2023.11.16 – Adoption du règlement budgétaire et financier
04/12/2023
C.C.A.S. – Délibération 2023.11.17 – Détermination des durées d’amortissement des immobilisations
04/12/2023
C.C.A.S. – Délibération 2023.11.18 – Attribution d’une subvention pour l’association « Aide à Domicile Centre 77 »

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