Membres
M. Ghislain DELVAUX, Président de droit
Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET, Vice-présidente
Mme Corinne CÉSARIN – membre élu par le CM
M. Francesco PITARI – membre élu par le CM
M. Julien GENTY – membre élu par le CM
M. Jean-Luc GARNIER – membre élu par le CM
Mme Thérèse ROCHE – membre élu par le CM
Réglementation
Articles L.123-6 à L. 123-9 et R.123-7 à R.123-15 du Code de l’action sociale et des familles.
Membres
M. Ghislain DELVAUX, Président de droit
Mme Alexandra HUMBERT, suppléante du Président
Mme Cécile DESAINTPAUL – titulaire
M. Julien GENTY – titulaire
M. Slimane ZAOUI – titulaire
M. Charles CAÏUS – titulaire
M. Jean-Jacques RÉGNIER – titulaire
M. Francesco PITARI – suppléant
M. Daniel LAGORCE – suppléant
Mme Pandora CHARANSOL – suppléante
M. Antoine BOHAN – suppléant
Réglementation
Articles L.1411-2 et L.1411-5 du CGCT
Membres
M. Ghislain DELVAUX, Président de droit
M. Brice COUSIN – membre élu par le CM
Mme Alexandra HUMBERT – membre élu par le CM
M. Daniel LAGORCE – membre élu par le CM
M. Fabien REYNARD – membre élu par le CM
M. David CHARPENTIER – membre élu par le CM
Mme Monique PIAT – membre élu par le CM
Mme Thérèse ROCHE – membre élu par le CM
Réglementation
Article L. 2143-3, modifié par la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019.
Membres
M. Jean-Jacques RÉGNIER – commissaire titulaire
Mme Patricia LHUILLIER – commissaire titulaire
M. David CHARPENTIER – commissaire titulaire
Mme Alexandra HUMBERT – commissaire titulaire
M. Daniel LAGORCE – commissaire titulaire
Mme Karine NOWICKI – commissaire titulaire
M. Benjamin LANTERNAT – commissaire titulaire
Mme Cécile DESAINTPAUL – commissaire titulaire
M. Fabien REYNARD – commissaire suppléant
Mme Sophie LABAS – commissaire suppléant
M. Charles CAÏUS – commissaire suppléant
Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET – commissaire suppléant
M. Michel GAMBOTTI – commissaire suppléant
Mme Corinne CESARIN – commissaire suppléant
Mme Martine BOUCHER – commissaire suppléant
M. Slimane ZAOUI – commissaire suppléant
Réglementation
Article 1650 du Code général des Impôts, modifié par la loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019.
Membres
M. Slimane ZAOUI
M. Francesco PITARI
Mme Pandora CHARANSOL
Mme Thérèse ROCHE
Mme Monique PIAT
Réglementation
Loi n°2016-1048 du 1er août 2016 – Arrêté préfectoral n°2020-13 du 27 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle pour la révision des listes électorales dans les communes de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Torcy, pour une durée de 3 ans.
Membre
Mme Corinne CÉSARIN
représentant le Conseil Municipal au CA du CNAS.
Membres
Mme Corinne CÉSARIN – titulaire
M. Brice COUSIN – suppléant
Réglementation
Articles L.421-2 et R.421-14 du Code de l’éducation.
Membres
M. David CHARPENTIER – titulaire
Mme Sophie LABAS – titulaire
Mme Clotilde TEMPLIER – suppléante
Mme Alexandra HUMBERT – suppléante
Membre
M. David CHARPENTIER
Membre
M. Daniel LAGORCE
Membre
M. Charles CAÏUS