Membres
M. Ghislain DELVAUX – Président
Madame Valérie LEPOIVRE BACQUET
Monsieur Jean-Pierre HAMEL
Madame Samia BRESCHIGLIARO
Monsieur Francesco PITARI
Madame Corine CÉSARIN
Monsieur Xavier REVERT
Madame Monique PIAT
Madame Elisabeth CHENNEBAULT
Madame Jeanine CALADO
Madame Sylvie BIROUSTE
Madame Catherine PONS
Monsieur Éric PIRES AUGERE
Réglementation
Articles L.123-6 à L. 123-9 et R.123-7 à R.123-15 du Code de l’action sociale et des familles.
Membres
M. Ghislain DELVAUX, Président de droit
Mme Patricia L’HUILLIER, suppléante du Président
Mme Patricia L’HUILLIER – titulaire
M. Charles CAÏUS – titulaire
M. Julien TRINQUET – titulaire
M. Emmanuel LATAPY – titulaire
M. Xavier REVERT – titulaire
M. Fabien REYNARD – suppléant
M. Patrick MÉLÉO – suppléant
M. Nicolas CAHAREL – suppléant
Mme Christelle HENRY – suppléante
M. Alexandre MEYER – suppléant
Réglementation
Articles L.1411-5-1, L.1414-2 et L. 1414-3 du CGCT
Membres
/
Réglementation
Article L. 2143-3, modifié par la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019.
Membres proposés par le Conseil municipal, appelés à siéger à la CCID (nomination des commissaires par le directeur départemental des finances publiques) :
Mme Patricia L’HUILLIER – commissaire titulaire
M. David CHARPENTIER – commissaire titulaire
M. Charles CAÏUS – commissaire titulaire
M. Patrick MÉLÉO – commissaire titulaire
M. Julien TRINQUET – commissaire titulaire
M. Emmanuel LATAPY – commissaire titulaire
Mme Corinne CÉSARIN – commissaire titulaire
M. Xavier REVERT – commissaire titulaire
M. Jean-Jacques RÉGNIER – commissaire titulaire
Mme Christelle HENRY – commissaire titulaire
M. Fabien REYNARD – commissaire titulaire
Mme Clotilde TEMPLIER – commissaire titulaire
Mme Odile LOISEAU GUYOT – commissaire titulaire
M. Alexandre MEYER – commissaire titulaire
Mme Samia BRESCHIGLIARO – commissaire titulaire
Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET – commissaire titulaire
M. Nicolas QUELET – commissaire suppléant
Mme Sophie LABAS – commissaire suppléant
M. Jean-Pierre HAMEL – commissaire suppléant
Mme Marie Gladine BETON – commissaire suppléant
M. Francesco PITARI – commissaire suppléant
M. Sébastien GUILLARD – commissaire suppléant
M. Brice COUSIN – commissaire suppléant
M. Nicolas CAHAREL – commissaire suppléant
Mme Aurélie DURAN – commissaire suppléant
Mme Anne-Laure TAURIN – commissaire suppléant
Mme Pandora CHARANSOL – commissaire suppléant
Mme Yasmina GODICHE – commissaire suppléant
Mme Cécile DESAINTPAUL – commissaire suppléant
Réglementation
Article 1650 du Code général des Impôts, modifié par la loi n°2025-127 du 14 février 2025.
Membres
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Réglementation
Loi n°2016-1048 du 1er août 2016 – Arrêté préfectoral n°2020-13 du 27 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle pour la révision des listes électorales dans les communes de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Torcy, pour une durée de 3 ans.
Membre
/
représentant le Conseil Municipal au CA du CNAS.
Membres
Mme Odile LOISEAU GUYOT – titulaire
M. Patrick MÉLÉO – suppléant
Réglementation
Articles L.421-2 et R.421-14 du Code de l’éducation.
Membres
M. Brice COUSIN – titulaire
Mme Sophie LABAS – titulaire
M. Emmanuel LATAPY – suppléant
Mme Yasmina GODICHE – suppléante
Membre
M. Nicolas QUELET
Membre
M. Nicolas QUELET
Membre
Mme Christelle HENRY