Commissions et représentations municipales

Membres

M. Ghislain DELVAUX, Président de droit
Mme Marie-Madeleine GALLET, Vice-présidente

Mme Corinne CÉSARIN – membre élu par le CM
Mme Valérie LEPOIVRE – membre élu par le CM
M. Francesco PITARI – membre élu par le CM
M. Julien GENTY – membre élu par le CM
M. Thérèse ROCHE – membre élu par le CM

Réglementation

Articles L.123-6 à L. 123-9 et R.123-7 à R.123-15 du Code de l’action sociale et des familles.

Membres

M. Ghislain DELVAUX, Président de droit
Mme Alexandra HUMBERT, suppléante du Président

Mme Cécile SELLES – titulaire
M. Julien GENTY – titulaire
M. Benjamin LANTERNAT – titulaire
M. Charles CAÏUS – titulaire
M. Jean-Jacques RÉGNIER – titulaire

M. Slimane ZAOUI – suppléant
M. Francesco PITARI – suppléant
M. Daniel LAGORCE – suppléant
Mme Pandora CHARANSOL – suppléante
M. Antoine BOHAN – suppléant

Réglementation

Articles L.1411-2 et L.1411-5 du CGCT

Membres

M. Ghislain DELVAUX, Président de droit

M. Charles CAÏUS – membre élu par le CM
M. Benjamin LANTERNAT – membre élu par le CM
M. Daniel LAGORCE – membre élu par le CM
M. Fabien REYNARD – membre élu par le CM
Mme Véronique GERMANN – membre élu par le CM
Mme Monique PIAT – membre élu par le CM
Mme Thérèse ROCHE – membre élu par le CM

Réglementation

Article L. 2143-3, modifié par la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019.

Membres

M. Jean-Jacques RÉGNIER – commissaire titulaire
Mme Patricia LHUILLIER – commissaire titulaire
M. David CHARPENTIER – commissaire titulaire
Mme Alexandra HUMBERT – commissaire titulaire
M. Daniel LAGORCE – commissaire titulaire
Mme Karine NOWICKI – commissaire titulaire
M. Benjamin LANTERNAT – commissaire titulaire
Mme Cécile SELLES – commissaire titulaire

M. Fabien REYNARD – commissaire suppléant
Mme Sophie LABAS – commissaire suppléant
M. Charles CAÏUS – commissaire suppléant
Mme Valérie LEPOIVRE – commissaire suppléant
M. Michel GAMBOTTI – commissaire suppléant
Mme Corinne CESARIN – commissaire suppléant
Mme Martine BOUCHER – commissaire suppléant
M. Slimane ZAOUI – commissaire suppléant

Réglementation

Article 1650 du Code général des Impôts, modifié par la loi n°2019-1479 du 28 décembre 2019.

Membres

M. Slimane ZAOUI
M. Francesco PITARI
Mme Pandora CHARANSOL
Mme Thérèse ROCHE
Mme Monique PIAT

Réglementation

Loi n°2016-1048 du 1er août 2016 – Arrêté préfectoral n°2020-13 du 27 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle pour la révision des listes électorales dans les communes de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Torcy, pour une durée de 3 ans.

Membre

Mme Corinne CÉSARIN

représentant le Conseil Municipal au CA du CNAS.

Membres

Mme Corinne CÉSARIN – titulaire

M. Brice COUSIN – suppléant

Réglementation

Articles L.421-2 et R.421-14 du Code de l’éducation.

Membres

M. David CHARPENTIER – titulaire
Mme Sophie LABAS – titulaire

Mme Clotilde TEMPLIER – suppléante
Mme Alexandra HUMBERT – suppléante

Membre

M. Benjamin LANTERNAT

Membre

M. Benjamin LANTERNAT

Membre

M. Charles CAÏUS

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