Liste des compte-rendus & délibérations
18/10/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur le parking devant les monuments aux morts de la Place de l’Europe et du Cdt Berthault à l’occasion de la commémoration du 11 novembre 2023 – n°2023-237 – Mise en ligne le 18/10/23
Arrêté temporaire
17/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour l’après-midi/soirée jeux d’Esbly Joue du 4 novembre 2023 – n°2023-212 – Mise en ligne le 17/10/23
Arrêté temporaire
17/10/2023
Décision du Maire relative à la signature d’un contrat de maintenance des Prologiciels-Logiciels-EPM-OpenEpm – n°2023-57 – Mise en ligne le 17/10/23
Décision du Maire
17/10/2023
Décision du Maire relative à la signature d’un contrat de maintenance sur site des horodateurs avec la société FLOWBIRD – n°2023-58 – Mise en ligne le 17/10/23
Décision du Maire
17/10/2023
Décision du Maire relative à la délimitation du domaine public ferroviaire : rue Félix Faure – n°2023-59 – Mise en ligne le 17/10/23
Décision du Maire
11/10/2023
Arrêté du Maire portant sur la prorogation des permissions de voirie autorisant l’occupation du domaine public routier communal par l’opérateur ORANGE – n°2023-199 – Mise en ligne le 11/10/23
Arrêté temporaire
11/10/2023
Arrêté du Maire relatif à la délégation de fonctions du Maire donnée à Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET 3ème Maire-adjointe – n°2023-232 – Mise ne ligne le 11/10/23
Arrêté permanent
11/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le salon Passion Collection du 21 octobre 2023 – n°2023-214 – Mise en ligne le 11/10/23
Arrêté temporaire
11/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le Loto des Archers du 12.11.23 – n°2023-216 – Mise en ligne le 11/10/23
Arrêté temporaire
11/10/2023
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson au Club Philatélique d’Esbly pour le 21.10.23 – n°2023-226 – Mise en ligne le 11/10/23
Arrêté temporaire
06/10/2023
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale d’Octobre Rose des 14 et 15 octobre 2023 – n°2023-228 – Mise en ligne le 06/10/23
Arrêté temporaire
06/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la modification de la circulation rues Jules Tonnet et Jules Lopard le mardi 10 octobre 2023 – n°2023-229 – Mise en ligne le 06/10/23
Arrêté temporaire