Liste des compte-rendus & délibérations
23/12/2025
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune pour la réalisation de chantiers ponctuels par l’entreprise Eurovia durant l’année 2026 – N°2025-326 – Mise en ligne le 23/12/2025
Arrêté temporaire
23/12/2025
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune pour la réalisation de chantiers ponctuels par les services communaux des espaces verts et de la voirie durant l’année 2026 – N°2025-327- Mise en ligne 23/12/2025
Arrêté temporaire
19/12/2025
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du Four à Chaux dans le cadre de travaux d’élagage par l’entreprise ARBOLA PAYSAGE du 12 au 16 janvier 2026 – N°2025-318 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
19/12/2025
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sentier des Reddons dans le cadre de travaux d’extension du réseau électrique par l’entreprise CM-BATI du 21 janvier au 20 février 2026 – N°2025-319 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
19/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 2 rue de Trevise – N°2025-320 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
19/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 6 bis rue du Général Leclerc – n°2025-321 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
18/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 30 rue du Général Leclerc – n°2025-316 – Mise en ligne le 18/12/25
Arrêté temporaire
17/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la fixation des modalités de mise à disposition de locaux communaux aux partis politiques ou listes de candidats dans le cadre des élections municipales et communautaires 2026 – n°2025-317 – Mise en ligne le 17/12/25
Arrêté temporaire
17/12/2025
Arrêté du Maire instaurant une zone de limitation de vitesse à 20 km/h, dite « zone de rencontre », rue du Général Leclerc – n°2025-314 – Mise en ligne le 17/12/25
Arrêté permanent
17/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, au 22 rue Jules Tonnet – n°2025-315 – Mise en ligne le 17/12/25
Arrêté temporaire
17/12/2025
Décision du Maire relative à la signature d’un contrat d’abonnement pour l’accès à la plateforme du logiciel de gestion financière avec la société SIMCO – n°2025-67 – Mise en ligne le 17/12/25
Décision du Maire
17/12/2025
Décision du Maire avenant au marché public 2025-01 portant sur la création des aménagements paysagers de la Plaine des Sports, lot 1, Espaces Verts – n°2025-68 – Mise en ligne le 17/12/25
Décision du Maire