Liste des compte-rendus & délibérations
16/07/2026
Arrêté du Maire refusant la pose d’enseignes permanentes à Tam Thaï au 62 rue du Général Leclerc – n°2026-250 – Mise en ligne le 16/07/26
Arrêté permanent
16/07/2026
Décision du Maire relative à l’acquisition d’un module complémentaire du logiciel financier pour la dématérialisation des circuits de validation des bons de commande et des factures – n°2026-45 – Mise en ligne le 16/07/26
Décision du Maire
16/07/2026
Décision du Maire relative à la signature d’un contrat d’abonnement à la solution Wifi « Clic & Surf » avec la société RESOVOX – n°2026-49 – Mise en ligne le 16/07/26
Décision du Maire
15/07/2026
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire du tir de feux d’artifice et des feux festifs dans le département de Seine-et-Marne, du 15 au 19.07.26 en raison d’un risque exceptionnel d’incendie – n°CAB/SIDPC 2026-1180
Arrêté préfectoral
13/07/2026
Décision du Maire relative à l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 23.03.26, par Groupama Paris Val de Loire, assureur dommage aux biens / Choc de véhicule sur la voir publique à Esbly – n°2026-48 – Mise en ligne le 13/07/26
Décision du Maire
13/07/2026
Arrêté préfectoral portant interdiction de la consommation de boissons alcooliques sur le domaine public et de vente à emporter des boissons alcooliques du 11.07 12h au 15.07.26 – n°2026/CAB/SIDPC 1169
Arrêté préfectoral
13/07/2026
Arrêté préfectoral portant réglementation temporaire des activités de récolte dans le département de Seine-et-Marne – n°DDT/2026/CAD/002
Arrêté préfectoral
13/07/2026
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire du tir de feux d’artifice et feux festifs dans le département en raison d’un risque exceptionnel d’incendie
Arrêté préfectoral
13/07/2026
Décision du Maire relative à l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 14.04.26, par Groupama Paris Val de Loire, assureur dommage aux biens / Choc de véhicule sur la voir publique à Esbly – n°2026-47 – Mise en ligne le 13/07/26
Décision du Maire
09/07/2026
Arrêté du Maire autorisant la réservation de 4 places de stationnement allée des commerces afin d’installer une base de vie le 10.07.26 pour les travaux d’aménagement du carrefour RD5/rue du Cdt Berthault par Eiffage, du 15 au 28.07.26 – n°2026-256 – Mise en ligne le 09/07/26
Arrêté temporaire
09/07/2026
Décision du Maire relative au contrat de prestation de services pour la gestion de la divagation des carnivores domestiques et de la fourrière animale – n°2026-41 – Mise en ligne le 09/07/26
Décision du Maire
09/07/2026
Arrêté du Maire désignant un correspondant incendie et secours de la Ville d’Esbly – n°2026-251 – Mise en ligne le 09/07/26
Arrêté permanent