Liste des compte-rendus & délibérations
15/01/2026
Décision du Maire relative à l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 14.09.25, par Groupama / Choc de véhicule EA-389-FP, 1 rue Louis Braille à Esbly – n°2026-01 – Mise en ligne le 15/01/26
Décision du Maire
15/01/2026
Décision du Maire relative à l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 22.07.25, par Groupama / Choc d’un camion EG-223-KZ, avenue Charles de Gaulle à Esbly – n°2026-02 – Mise en ligne le 15/01/26
Décision du Maire
15/01/2026
Décision du Maire relative à la signature d’un avenant à la convention pour l’intervention d’un archiviste itinérant du CDG 77 – n°2026-03 – Mise en ligne le 15/01/26
Décision du Maire
14/01/2026
Arrêté du Maire interdisant la stationnement sur le parking devant le Monument aux Morts, Place Missak et Mélinée Manouchian, à l’occasion de la Commémoration du jeudi 19.03.26 – n°2026-12 – Mise en ligne le 14/01/26
Arrêté temporaire
12/01/2026
Arrêté du Maire autorisant un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 19bis rue Pasteur – n°2025-337 – Mise en ligne le 12/01/25
Arrêté temporaire
12/01/2026
Arrêté du Maire autorisant l’acquisition par voie de préemption, d’une parcelle située en espace naturel sensible, cadastrée section D n°108 sise 147 chemin des Andins – n°2026-01 – Mise en ligne le 12/01/26
Arrêté permanent
12/01/2026
Arrêté préfectoral fixant pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026, les délais de dépôt des déclaration de candidatures – n°2026-DRCL-BDE-001
Arrêté préfectoral
12/01/2026
Arrêté préfectoral fixant pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026, le nombre de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à élire – n°2026-DRCL-BDE-002
Arrêté préfectoral
09/01/2026
Arrêté du Maire autorisant l’occupation du domaine public par le foodtruck « Charlie et ses drôles de plats » à l’occasion du festival du printemps le samedi 11.04.26 – n°2026-10 – Mise en ligne le 09/01/26
Arrêté temporaire
09/01/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire au Club Philatélique d’Esbly et Région, à l’occasion du salon collectionneurs du samedi 21.02.26 – n°2025-332 – Mise en ligne le 09/01/26
Arrêté temporaire
09/01/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association Familles Rurales d’Esbly, à l’occasion de l’après-midi dansant du dimanche 08.02.26 – n°2025-333 – Mise en ligne le 09/01/26
Arrêté temporaire
09/01/2026
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles à l’association Club Philatélique d’Esbly et Région, à l’occasion du salon collectionneurs du 21.02.26 – n°2025-334 – Mise en ligne le 09/01/26
Arrêté temporaire