Actes administratifs - Site officiel de la Ville d'Esbly

29/03/2024

Décision du Maire relative à une commande publique : prestataires d’Esbly en Fête (13 au 15 décembre 2024) – n°2024-14 – Mise en ligne le 29/03/24

Décision du Maire

(73,32 Ko, pdf)

29/03/2024

Décision du Maire relative à une commande publique : prestataires pour la Fête Nationale du 14 juillet 2024 – n°2024-16 – Mise en ligne le 29/03/24

Décision du Maire

(82,22 Ko, pdf)

29/03/2024

C.C.A.S. – Délibération 2024.03.03 – Reprise anticipée Compte administratif 2023

C.A. du C.C.A.S.

(148,87 Ko, pdf)

28/03/2024

Décision du Maire relative à la signature de devis pour l’organisation de mini-séjours d’été pour l’accueil de loisirs – n°2024-15 – Mise en ligne le 28/03/24

Décision du Maire

(116,14 Ko, pdf)

27/03/2024

Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementiel pour la Chasse aux Œufs, par l’APE des Champs Forts – n°2024-68 – Mise en ligne le 27/03/24

Arrêté temporaire

(79,93 Ko, pdf)

26/03/2024

C.C.A.S. – Délibération 2024.03.04 – Budget Primitif 2024

C.A. du C.C.A.S.

(351,51 Ko, pdf)

26/03/2024

C.C.A.S. – Délibération 2024.03.07 – Convention de partenariat avec la Mission Locale des Boucles de la Marne pour l’année 2024

C.A. du C.C.A.S.

(184,41 Ko, pdf)

25/03/2024

Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune pour la réalisation de chantiers ponctuels par la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES pour l’année 2024 – n°2024-69 – Mise en ligne le 25/03/24

Arrêté temporaire

(108,31 Ko, pdf)

25/03/2024

Décision du Maire relative à la signature d’un contrat de maintenance de 7 défibrillateurs avec la société MATECIR SAS – n°2024-12 – Mise en ligne le 25/03/24

Décision du Maire

(111,56 Ko, pdf)

25/03/2024

Décision du Maire relative à une demande de subvention auprès du Département de Seine-et-Marne pour le Fonds de répartition des amendes de police – n°2024-13 – Mise en ligne le 25/03/24

Décision du Maire

(95,85 Ko, pdf)

22/03/2024

Arrêté du Maire relatif au règlement intérieur des cimetières d’Esbly – n°2024-63 – Mise en ligne le 22/03/24

Arrêté permanent

(89,32 Ko, pdf)

(484,97 Ko, pdf)

22/03/2024

Arrêté du Maire autorisant l’occupation du domaine public pour la Festival du Printemps du 23.03.24 – n°2024-67 – Mise en ligne le 22/03/24

Arrêté temporaire

(111,15 Ko, pdf)