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Liste des compte-rendus & délibérations

22/10/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à la microbrasserie « SECOND DEGRE » à l’occasion d’Esbly en fête 2026 – N°2026-368 – Mise en ligne le 22/10/2026
Arrêté temporaire
22/10/2026
Arrêté du Maire relatif au changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 6 bis rue du Général Leclerc – N°2026-361 – Mise en ligne le 22/10/2026
Arrêté temporaire
22/10/2026
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale des festivités de noël « ESBLY EN FÊTE » du 11 au 16 décembre 2026 – N°2026-365 – Mise en ligne le 22/10/2026
Arrêté temporaire
22/10/2026
Arrêté du Maire relatif au changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 10 avenue Charles de Gaulle – N°2026-369- Mise en ligne le 22/10/2026
Arrêté temporaire
21/10/2026
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’une benne au droit du 9 rue Reine Claude du 16.11 au 18.11.26 et autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au droit du 9 rue Reine Claude le 24.11.26 – n°2026-360
Arrêté temporaire
21/10/2026
Arrêté du Maire réglementant l’arrêt et le stationnement sur l’emplacement réservé aux transporteurs de fonds – n°2026-347 (abroge le n°2020-150) – Mise en ligne le 21.10.26
Arrêté permanent
21/10/2026
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement avenue Foch et avenue de la Libération dans le cadre de travaux de désaturation des réseaux télécom par l’entreprise SOGETREL, du 16.11 au 16.12.26 – n°2026-374 – Mise en ligne le 21.10.26
Arrêté temporaire
21/10/2026
Arrêté du Maire autorisant la modification de la circulation et du stationnement rue du Cdt Berthault dans le cadre de travaux de raccordement d’une armoire par l’entreprise ERTP, du 04.11 au 04.12.26 – n°2026-371 – Mise en ligne le 21.10.26
Arrêté temporaire
21/10/2026
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement au droit du 27 rue des Bourguignons dans le cadre de travaux pour la création d’un branchement électrique par l’entreprise TERCA du 02 au 26.11.26 – n°2026-370 – Mise en ligne le 21.10.26
Arrêté temporaire
21/10/2026
Arrêté du Maire interruptif de travaux au 97 avenue de la République – n°2026-375 – Mise en ligne le 21.10.26
Arrêté temporaire
21/10/2026
Arrêté du Maire interdisant le stationnement rue du Parc du n°14 au n°28bis et rue de la Liberté au droit du n°2, à l’occasion de l’inauguration du self-service à la cantine de l’école du Centre, le mercredi 04.11.26 – n°2026-362 – Mise en ligne le 21.10.26
Arrêté temporaire
21/10/2026
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur le parking devant le Monument aux Morts, situé Place Missak et Mélinée Manouchian et sur les trois places de parking devant le Monument du Cdt Berthault situé Place de l’église, à l’occasion de la Commémoration du 11.11.26 – n°2026-355 – Mise en ligne le 21.10.26
Arrêté temporaire

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