Liste des compte-rendus & délibérations
23/04/2026
Arrêté du Maire autorisant des sondages d’investigations géotechniques au droit du 33 avenue de la Libération, par l’entreprise GEOLIA, du 29.04 au 11.05.26 – n°2026-131 – Mise en ligne le 23/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Arrêté du Maire réglementant la vente du muguet le 1er mai 2026 sur la voie publique – n°2026-108 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au droit du 6 allée Charles de Gaulle, le 30.04.26 – n°2026-129 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Décision du Maire autorisant la signature d’un contrat d’abonnement pour le remplacement de la fibre principale portant sur les produits de communications d’accès à internet et télécoms d’Alcetis Connect avec la société HAMAE – n°2026-21 – Mise en ligne le 21/04/26
Décision du Maire
21/04/2026
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’un échafaudage au droit du 21 rue Pasteur, du 20 au 24.04.26 – n°2026-130 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Décision du Maire autorisant la signature d’un contrat portant sur l’affranchissement des courriers simples et recommandés en ligne, avec la société MAILEVA – n°2026-19 – Mise en ligne le 21/04/26
Décision du Maire
21/04/2026
Arrêté du Maire autorisant l’organisation d’une brocante le dimanche 10 mai 2026 par la F.S. Football – n°2026-84 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Arrêté du Maire interdisant le stationnement allée de l’Europe, avenue Charles de Gaulle et sur le parking situé Place Missak et Mélinée Manouchian devant le Monument aux Morts, le long de la Place des Fêtes, à l’occasion de la brocante de la F.S. Football du 10.05.26 – n°2026-85 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Arrêté du Maire autorisant la modification de la circulation à l’occasion de la brocante de la F.S. Football sur la Place des Fêtes, le 10.05.26 – n°2026-86 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Décision du Maire autorisant la fixation des tarifs du séjour d’été à Houlgate pour des enfants âgés de 7 à 11 ans du 9 au 16.07.26 – n°2026-24 – Mise en ligne le 21/04/26
Décision du Maire
21/04/2026
Arrêté du Maire autorisant la fermeture des terrains d’honneur et d’entraînement du complexe sportif municipal, les 06 et 07.06.26 – n°2026-112 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’une nacelle au droit du 78 rue du Général Leclerc le 27.04.26 – n°2026-128 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire