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Liste des compte-rendus & délibérations

18/06/2024
Arrêté du Maire relatif au dispositif de sécurité de l’accueil du public au stade municipal à l’occasion de la Fête Nationale du dimanche 14 juillet 2024 – n°2024-164 – Mise en ligne le 18/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire interdisant le stationnement le long du stade à l’occasion de la semaine olympique organisée par VEA les 18, 20 et 21 juin 2024 – n°2024-159 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale de la Fête Nationale du dimanche 14 juillet 2024 – n°2024-160 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire relatif à la fermeture des équipements municipaux du complexe sportif et de l’espace J-J. Litzler à l’occasion de la Fête Nationale du dimanche 14.07.24 – n°2024-161 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au 24 rue Gambetta le 14.06.24 – n°2024-162 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
14/06/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au 24 rue Gambetta le 18.06.24 – n°2024-163 – Mise en ligne le 14/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Arrêté du Maire autorisant la poursuite d’activités d’un ERP : EHPAD Les Tourterelles à Esbly – n°2024-155 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté permanent
11/06/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement 14 av. Foch et neutralisant des places de stationnement rue du 8 mai 1945 (travaux par l’Ets France Travaux), du 8 au 31 juillet 2024 – n°2024-157 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Décret du 09.06.24 portant dissolution de l’Assemblée Nationale
Décret
11/06/2024
Arrêté du Maire autorisant des travaux de fibre optique dans les infrastructures Orange Télécom, par l’Ets FOT, du 20.06 au 30.07.24 – n°2024-158 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire
11/06/2024
Décret du 09.06.24 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée Nationale – n°2024-527
Décret
11/06/2024
Arrêté du Maire interdisant la circulation allée de l’Europe à l’occasion de la Fête de la Ville du 22.06.24 – n°2024-121 – Mise en ligne le 11/06/24
Arrêté temporaire

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