Liste des compte-rendus & délibérations
07/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un vĂ©hicule face au 23 rue Carnot les 11 et 12 juillet 2024 – n°2024-153 – Mise en ligne le 07/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
07/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire interdisant la circulation AllĂ©e de l’Europe pour la FĂȘte de l’Ă©tĂ© le 05.07.24 – n°2024-151 – Mise en ligne le 07/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
07/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire interdisant le stationnement autour de la place de l’Europe Ă l’occasion de la FĂȘte de l’Ă©tĂ© du 05.07.24 – n°2024-152 – Mise en ligne le 07/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
07/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la pose d’affiches Ă©vĂšnementielles pour l’exposition de l’association « Talents CachĂ©s » du 29.06 au 07.07.24 – n°2024-136 – Mise en ligne le 07/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
07/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la pose d’affiches Ă©vĂšnementielles pour les tournois de la Compagnie d’Arc les 8 et 9 juin 2024 – n°2024-137 – Mise en ligne le 07/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
07/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune dans le cadre du dĂ©ploiement de la vidĂ©o protection par l’Ets SPIE jusqu’au 31.12.24 – n°2024-147 – Mise en ligne le 07/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
07/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la neutralisation de 5 places de stationnement au bout de la rue Louis Braille pour l’installation d’une base de vie dans le cadre de travaux du 10.06 au 15.07.24 – n°2024-148 – Mise en ligne le 07/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
05/06/2024
DĂ©cision du Maire d’ester en justice : infraction parcelles cadastrĂ©es I92 Ă 95 sises 93 allĂ©e des rossignols – n°2024-25 – Mise en ligne le 05/06/24
DĂ©cision du Maire
05/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire relatif Ă un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 5 rue Jean Le Beau – 2024-144 – Mise en ligne le 05/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
05/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire relatif Ă un changement dâusage temporaire de locaux dâhabitation au titre de lâarticle L.631-7 et suivants du code de la construction et de lâhabitation 29 rue Jules Lopard â 2024-145 â Mise en ligne le 05/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
04/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire modifiant la circulation et le stationnement rue du 8 mai 1945 et rue du Parc pour une campagne de sondages prĂ©alable aux travaux de rĂ©habilitation des rĂ©seaux dâeau potable du 10 au 15 juillet 2024 – n°2024-139 – Mise en ligne le 04/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
04/06/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant l’occupation du domaine public pour l’installation de la FĂȘte de la Ville « Esbly RĂ©tro’Folies » – n°2024-143 – Mise en ligne le 04/06/24
ArrĂȘtĂ© temporaire