Liste des compte-rendus & délibérations
28/06/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Louis Braille du 15 au 31 juillet pour des travaux d’extension du réseau d’eaux pluviales (Ets France Travaux) – n°2024-175
Arrêté temporaire
28/06/2024
C.C.A.S. – Délibération 2024.06.10 – Convention d’adhésion au Fonds de Solidarité Logement (F.S.L.)
28/06/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement 3 rue des Bourguignons du 11 au 31 juillet pour un renouvellement de branchement électrique (Ets STPS) – n°2024-176
Arrêté temporaire
21/06/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au 24 rue Gambetta le 26.06.24 – n°2024-170 – Mise en ligne le 21.06.24
Arrêté temporaire
21/06/2024
Arrêté du Maire interdisant le stationnement rue Gustave Garrigou et modifiant la circulation chemin des Aulnoyes, rue Emile Zola, rue Léo Lagrange, rue Garrigou à l’occasion de la Fête Nationale du dimanche 14 juillet 2024 – n°2024-165 – Mise en ligne le 21/06/24
Arrêté temporaire
21/06/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement à l’angle des rues Fontaine Douce et JB Gervais les 27 et 28 juin 2024 (Ets BMTP) – n°2024-171- Mise en ligne le 21/06/24
Arrêté temporaire
21/06/2024
Arrêté du Maire autorisant le scellement d’un tampon au 30 rue Félix Faure les 27 et 28 juin 2024 (Ets BMTP) – n°2024-172- Mise en ligne le 21/06/24
Arrêté temporaire
21/06/2024
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement avenue Foch et rue du Pont Rouge (Ets ASUR) du 3 au 12 juillet 2024 – n°2024-173- Mise en ligne le 21/06/24
Arrêté temporaire
20/06/2024
Arrêté du Maire autorisant la pose de 6 panneaux « piste cyclable » au niveau du pont du canal de Chalifert, du 26.06 au 05.07.24 – n°2024-169 – Mise en ligne le 20/06/24
Arrêté temporaire
20/06/2024
Arrêté du Maire autorisant l’utilisation du domaine public par Le Suprême pour l’installation d’une terrasse (31.12.24) – n°2024-166 – Mise ne ligne le 20/06/24
Arrêté temporaire
20/06/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement d’un véhicule au 24 rue Gambetta pour la journée du 21.06.24 – n°2024-168 – Mise en ligne le 20/06.24
Arrêté temporaire
18/06/2024
Arrêté préfectoral fixant la liste des candidatures enregistrées à la préfecture pour le 1er tour des élections législatives (scrutin du 30 juin 2024) – n°2024-DRCL-ELEC-014 – Mise en ligne le 18/06/24
Arrêté préfectoral