Liste des compte-rendus & délibérations
31/08/2026
Arrêté du Maire autorisant la modification du fonctionnement de la régie de recettes « produits liés aux activités scolaires et parascolaires »- changement de mandataires – n°2026-290 – Mise en ligne le 31.08.26
Arrêté temporaire
25/08/2026
Arrêté du Maire autorisant le stationnement d’un véhicule équipé en taxi sur l’emplacement n°3 – n°2026-295 – Mise en ligne le 25.08.26
Arrêté temporaire
24/08/2026
Arrêté préfectoral instituant les bureaux de vote dans le département de Seine-et-Marne à compter du 01.01.27 – n°2026-DRCL-ELEC-032
Arrêté préfectoral
18/08/2026
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement au droit du 52 avenue Joffre dans le cadre d’une ouverture de fouilles par l’entreprise COLAS du 27 août au 10 septembre 2026 – N°2026-292 – Mise en ligne le 18/08/2026
Arrêté temporaire
14/08/2026
Arrêté du Maire réglementant l’instauration de panneaux « Stop » – n°2026-291 – Mise en ligne le 14.08.26
Arrêté permanent
14/08/2026
Arrêté du Maire réglementant le stationnement de la rue du Parc entre le n°14 et le n°24 et les arrêt-minute de la Place de l’église entre le n°12 et le n°14 et rue Victor Hugo au n°19 – n°2026-288 – Mise en ligne le 14.08.26
Arrêté permanent
13/08/2026
Décision du Maire relative à une demande de subvention auprès de la Région IDF dans le cadre du Fonds d’urgence canicule pour les communes – n°2026-56 – Mise en ligne le 13.08.26
Décision du Maire
13/08/2026
Décision du Maire relative à une demande de subvention auprès d’EDF dans le cadre de la prime rafraichissement / dispositif « je passe à l’électricité » – n°2026-57 – Mise en ligne le 13.08.26
Décision du Maire
12/08/2026
Arrêté du Maire interdisant la détention, le transport et la consommation à usage récréatif du protoxyde d’azote dans les espaces publics – n°2026-276 – Mise en ligne le 12.08.26
Arrêté permanent
12/08/2026
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur le chemin des Aulnoyes à compter de l’angle de la rue Gustave Garrigou jusqu’à l’entrée de l’espace Jean-Jacques Litzler côté stade de football et d’autoriser le stationnement côté canal, à l’occasion de la Fête de la Rentrée, le 05.09.26 – n°2026-277 – Mise en ligne le 12.08.26
Arrêté temporaire
11/08/2026
Arrêté du Maire portant le constat d’un bien sans maître / Parcelle section I numéro 246 – n°2026-279 – Mise en ligne le 11.08.26
Arrêté temporaire
11/08/2026
Arrêté du Maire autorisant la prolongation de l’arrêté 2026-184 portant sur la détection et le géoréférencement des réseaux enterrés avenue Charles de Gaulle, rue Jean Le Beau, rue Louis Braille et Place de la Gare – n°2026-283 – Mise en ligne le 11.08.26
Arrêté temporaire