Liste des compte-rendus & délibérations
03/12/2025
Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Torcy – n°2025-16 – Mise en ligne le 03/12/25
Arrêté préfectoral
02/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la réservation d’emplacements pour le dépôt des sapins de Noël aux points d’apport volontaire, du 26.12.25 au 15.01.26 – n°2025-300 – Mise en ligne le 02/12/25
Arrêté temporaire
02/12/2025
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement au droit du 69 rue Victor Hugo dans le cadre d’un branchement en eau potable, par l’entreprise SAUR, du 8 au 26.12.25 – n°2025-301 – Mise en ligne le 02/12/26
Arrêté temporaire
28/11/2025
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement au droit du 48 avenue Foch dans le cadre de travaux d’enrobés effectués par l’Ets EIFFAGE pendant une journée entre le 3 et le 5.12.25 – n°2025-294 – Mise en ligne le 28/11/25
Arrêté temporaire
28/11/2025
Arrêté du Maire autorisant la pose d’une chambre type L1T au droit du 5bis avenue de la République dans le cadre de la mise en place d’un poteau composite de 8m, par l’Ets FB-TP, pendant une journée entre le 1er et le 31.12.25 – n°2025-295 – Mise en ligne le 28/11/25
Arrêté temporaire
27/11/2025
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association « Esbly Oxygène » pour le Téléthon le vendredi 05.12.25 – n°2025-296 – Mise en ligne le 27/11/25
Arrêté temporaire
26/11/2025
Arrêté du Maire autorisant l’utilisation du domaine public communal par le commerce ambulant rôtisserie « La Biquette » le 29.11, 6.12 et 27.12.25 – n°2025-293 – Mise en ligne le 26/11/25
Arrêté temporaire
26/11/2025
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association « Thinker & Bella » à l’occasion du loto de Noël du dimanche 21.12.25 – n°2025-275 – Mise en ligne le 26/11/25
Arrêté temporaire
26/11/2025
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles à l’association « Thinker & Bella » à l’occasion du loto de Noël le dimanche 21.12.25 – n°2025-276 – Mise en ligne le 26/11/25
Arrêté temporaire
25/11/2025
Arrêté du Maire d’alignement du domaine public au droit de la parcelle cadastrée section A n°95 sise avenue de la République – n°2025-281 – Mise en ligne le 25/11/25
Arrêté permanent
25/11/2025
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur le parking devant le Monument aux Morts situé Place Missak et Mélinée Manouchian, à l’occasion de la commémoration du vendredi 5 décembre 2025 – n°2025-291 – Mise en ligne le 25/11/25
Arrêté temporaire
25/11/2025
Arrêté du Maire relatif à la signature d’un contrat de maintenance périodique de l’élévateur PMR situé au centre de loisirs maternel avec la société Oleolift – n°2025-63 – Mise en ligne le 25/11/25
Arrêté temporaire