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Liste des compte-rendus & délibérations

02/10/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire relatif Ă  un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation : 3 avenue de la RĂ©publique – n°2024-252 – Mise en ligne le 02/10/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
02/10/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant l’ouverture d’un dĂ©bit de boisson temporaire Ă  l’association Familles Rurales d’Esbly Ă  l’occasion du loto du 06.10.24 – n°2024-255 – Mise en ligne le 02/10/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
30/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Jules Tonnet, chemin du Four Ă  Chaux et allĂ©e du vieux cimetiĂšre, dans le cadre de travaux de dĂ©broussaillage de la vĂ©gĂ©tation par la SNCF du 2 au 4.10.24 – n°2024-250 – Mise en ligne le 30/09/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
30/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire modifiant temporairement la circulation et neutralisant le trottoir au droit des 51-53 avenue Joffre dans le cadre d’une crĂ©ation d’un branchement Ă©lectrique BT par la sociĂ©tĂ© BIR, du 21 au 31.10.24
ArrĂȘtĂ© temporaire
30/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la pose d’affiches Ă©vĂšnementielles pour la soirĂ©e latine de l’association Thinker & Bella du 12.10.24 – n°2024-246 – Mise en ligne le 30/09/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
30/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue Louis Braille dans le cadre de travaux de reprise de bordures, caniveaux et tampons, du 7 au 18.10.24 – n°2024-253 – Mise en ligne le 30/09/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
27/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire interdisant la circulation et le stationnement chemin des Andins, en raison des inondations, Ă  compter du 27.09.24 et jusqu’Ă  la fin des crues – n°2024-254 – Mise en ligne le 27/09/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
20/09/2024
DĂ©cision du Maire relative Ă  la signature des avenants sur la convention tripartite d’objectifs et de financement (Cof) avec l’intĂ©gration des mesures nouvelles prĂ©vues par la Convention d’Objectifs et de Gestion (Cog) pour la crĂšche La Marelle, les ALSH pĂ©riscolaire et extrascolaire, ALSH Accueil Adolescents – n°2024-32 – Mise en ligne le 2024-32
DĂ©cision du Maire
13/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un vĂ©hicule face au 24 rue Gambetta, le vendredi 4 octobre 2024 – n°2024-239 – Mise en ligne le 13/10/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
13/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un vĂ©hicule face au 24 rue Gambetta, le mardi 24 septembre 2024 – n°2024-240 – Mise en ligne le 13/10/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
13/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un vĂ©hicule face au 24 rue Gambetta, le lundi 30 octobre 2024 – n°2024-241 – Mise en ligne le 13/10/24
ArrĂȘtĂ© temporaire
13/09/2024
ArrĂȘtĂ© du Maire relatif au numĂ©rotage des immeubles / parcelle cadastrĂ©e section B 759 – n°2024-242 – Mise en ligne le 13/09/24
ArrĂȘtĂ© temporaire

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