Liste des compte-rendus & délibérations
28/10/2026
Arrêté d’alignement du domaine public au droit de la parcelle cadastrée section A n°671 sise rue des Bourguignons – n°2026-376 – Mise en ligne le 28.10.26
Arrêté temporaire
28/10/2026
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles à l’association Familles Rurales d’Esbly à l’occasion de la soirée choucroute du Téléthon le 05.12.26 – n°2026-384 – Mise en ligne le 28.10.26
Arrêté temporaire
28/10/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association Familles Rurales d’Esbly à l’occasion de la soirée choucroute le 05.12.26 – n°2026-387 – Mise en ligne le 28.10.26
Arrêté temporaire
28/10/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’École de Musique d’Esbly à l’occasion de leur concert du Téléthon le 06.12.26 – n°2026-388 – Mise en ligne le 28.10.26
Arrêté temporaire
28/10/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’École de Musique d’Esbly à l’occasion de la soirée Nuit du Rock le 23.01.27 – n°2026-389 – Mise en ligne le 28.10.26
Arrêté temporaire
28/10/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association Thinker&Bella à l’occasion de leur loto de Noël le 20.12.26 – n°2026-390 – Mise en ligne le 28.10.26
Arrêté temporaire
28/10/2026
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles à l’association Thinker&Bella à l’occasion de leur loto du 20.12.26 – n°2026-391 – Mise en ligne le 28.10.26
Arrêté temporaire
28/10/2026
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 6 bis rue du Général Leclerc – n°2026-361 – Mise en ligne le 28.10.26
Arrêté temporaire
22/10/2026
Arrêté du Maire relatif au changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 6 bis rue du Général Leclerc – N°2026-361 – Mise en ligne le 22/10/2026
Arrêté temporaire
22/10/2026
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale des festivités de noël « ESBLY EN FÊTE » du 11 au 16 décembre 2026 – N°2026-365 – Mise en ligne le 22/10/2026
Arrêté temporaire
22/10/2026
Arrêté du Maire relatif au changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 10 avenue Charles de Gaulle – N°2026-369- Mise en ligne le 22/10/2026
Arrêté temporaire
22/10/2026
Arrêté du Maire d’alignement du domaine public au droit de la parcelle cadastree section A n°671 sise rue des Bourguignons – N°2026-376- Mise en ligne le 22/10/2026
Arrêté permanent