Liste des compte-rendus & délibérations
15/01/2025
Arrêté du Maire interdisant temporairement la circulation sentier des Reddons et le stationnement rue du Morin dans le cadre de travaux de réparation de 2 fuites, par la SAUR le 16.01.25 – n°2025-06 – Mise en ligne le 15/01/25
Arrêté temporaire
15/01/2025
Décision du Maire relative à la fongibilité des crédits : décision modificative avec virement de crédits n°1 / Budget communal – n°2024-49 – Mise en ligne le 15/01/25
Décision du Maire
15/01/2025
Arrêté inter-préfectoral 2024.16.DCSE.BPE.E (extrait) : Autorisation environnementale relative au renouvellement de l’autorisation de dragage et de gestion des sédiments sur les ports exploités par HAROPART PORT PARIS – Mise en ligne le 15/01/25
Arrêté préfectoral
13/01/2025
Arrêté du Maire modifiant l’adressage des immeubles allée de l’Europe au lieu de Place de l’Europe – n°2025-05 – Mise en ligne le 13/01/25
Arrêté permanent
10/01/2025
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sur l’ensemble de la commune pour la réalisation de chantiers ponctuels par l’entreprise RVTP durant l’année 2025 – N°2025-04 – Mise en ligne le 10/01/2025
Arrêté temporaire
08/01/2025
Arrêté du Maire interdisant la circulation chemin des Andins en raison des inondations, à compter du 07.01.25 jusqu’à la fin des crues – n°2025-03 – Mise en ligne le 08/01/25
Arrêté temporaire
07/01/2025
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au droit du 66 avenue Foch le samedi 11 janvier 2025 – N°2025-01 – Mise en ligne le 07/01/2025
Arrêté temporaire
07/01/2025
Arrêté du Maire relative à l’occupation du domaine public par l’enseigne « EAT COUSCOUS ESBLY » à l’occasion du festival du printemps le samedi 22 mars 2025 – N°2025-339- Mise en ligne le 07/01/2025
Arrêté temporaire
07/01/2025
Arrêté du Maire relative à l’occupation du domaine public par le foodtruck LA PIROGUE MANDINGUE à l’occasion du festival du printemps le samedi 22 mars 2025 – N°2024-338 – Mise en ligne le 07/01/2025
Arrêté temporaire
07/01/2025
Arrêté du Maire relative au changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 43 rue Victor Hugo – N°2025-02 – Mise en ligne le 07/01/2025
Arrêté temporaire
31/12/2024
Arrêté du Maire autorisant des travaux d’étude de sol, sur trottoir au droit du 1 rue Renoir, par l’entreprise Sol Structure, le 15.01.25 – n°2024-344 – Mise en ligne le 31/12/24
Arrêté temporaire
24/12/2024
Arrêté du Maire relatif à la modification temporaire de circulation et du stationnement 14 rue de la liberté du 20 au 24 janvier 2025 – N°2024-341 – Mise en ligne le 24/12/2024
Arrêté temporaire