Liste des compte-rendus & délibérations
24/01/2025
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur le parking devant le Monument aux Morts situé avenue Charles de Gaulle, à l’occasion de la Commémoration du mercredi 19.03.25 – n°2025-11 – Mise en ligne le 24/01/25
Arrêté temporaire
24/01/2025
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour la conférence, organisée par l’association Familles Rurales d’Esbly, du 08.02.25 – n°2025-09 – Mise en ligne le 24/01/25
Arrêté temporaire
24/01/2025
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour les collectes de sang 2025, organisées par l’association ADSB – n°2025-08 – Mise en ligne le 24/01/25
Arrêté temporaire
24/01/2025
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour l’exposition de peintures de l’association Familles Rurales d’Esbly, du 7 au 9.03.25 – n°2025-07 – Mise en ligne le 24/01/25
Arrêté temporaire
17/01/2025
Décision du Maire relative à la demande de subvention dans le cadre de fonds de l’État au titre de 2025 / DETR, DSIL, FONDS VERT / Travaux d’extension et de réaménagement du restaurant scolaire du Centre avec passage en self -n°2025-05 – Mise en ligne le 17/01/25
Décision du Maire
17/01/2025
Décision du Maire relative à la demande de subvention dans le cadre de fonds de l’État au titre de 2025 / DETR, DSIL, FONDS VERT / Travaux, exploitation, maintenance et gestion des installations d’éclairage public et installations connexes -n°2025-03 – Mise en ligne le 17/01/25
Décision du Maire
17/01/2025
Décision du Maire relative à la demande de subvention auprès de Val d’Europe Agglomération pour soutien aux communes pour l’organisation de manifestations et actions de communication – n°2025-01 – Mise en ligne le 17/01/25
Décision du Maire
17/01/2025
Arrêté du Maire délimitant le domaine public au droit des parcelles G 15, 80, 82, 83, 84, 85 – n°2025-10 – Mise en ligne le 17/01/25
Arrêté permanent
17/01/2025
Arrêté du Maire délimitant le domaine public ferroviaire au droit des parcelles cadastrées section G n°19, 20, 21, 22, 23, 78, 79, 80, 82, 293, 401 – n°2025-12 – Mise en ligne le 17/01/25
Arrêté permanent
17/01/2025
Arrêté du Maire relatif au numérotage des parcelles cadastrées section B n°1025 et 1026 suite à division parcellaire – n°2025-13 – Mise en ligne le 17/01/25
Arrêté permanent
17/01/2025
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association CPER le samedi 15 février 2025 à l’occasion du salon collectionneurs – n°2025-345 – Mise en ligne le 17/01/25
Arrêté temporaire
16/01/2025
Décision du Maire relative à la demande de subvention dans le cadre de fonds de l’État 2025 / DETR, DSIL, FONDS VERT / Travaux de rénovation thermique en toiture terrasse à l’école élémentaire centre – n°2025-02 – Mise en ligne le 16/01/25
Décision du Maire