Liste des compte-rendus & délibérations
09/12/2025
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale des festivités de noël « Esbly en fête » du 12 au 17 décembre 2025 – N°2025-313 – Mise en ligne le 09/12/2025
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 2 rue de Trévise – n°2025-303 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 10 avenue Charles de Gaulle – n°2025-306 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 5 rue Jean Lebeau – n°2025-304 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Décision du Maire relative à la signature d’un contrat portant sur les produits de communications en téléphonie d’Alcetis Connect avec la société HAMAE – n°2025-61 – Mise en ligne le 08/12/25
Décision du Maire
08/12/2025
Décision du Maire relative à l’admission en non-valeur de créances irrécouvrables – n°2025-62 – Mise en ligne le 08/12/25
Décision du Maire
08/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement au droit du 63/65 avenue de la République dans le cadre de travaux de sondage pour la pose de débitmètre par l’entreprise MaireTP du 9 au 16.12.25 – n°2025-307 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement avenue Charles de Gaulle, dans le cadre d’un tirage de câble fibre optique par l’Ets ARS, une 1/2 journée entre le 10 et le 20.12.25 – n°2025-308 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Décision du Maire relative à la signature du contrat pour les séjours d’été en accueil de loisirs avec l’organisme CPCV Normandie, à Houlgate du 09 au 16.07.26 – n°2025-65 – Mise en ligne le 08/12/25
Décision du Maire
03/12/2025
Décision du Maire relative à une demande de subvention auprès de la CAF de Seine-et-Marne dans le cadre du séjour de vacances de l’accueil de loisirs qui a eu lieu à Fort Mahon Plage en Juillet 2025 – n°2025-64 – Mise à jour le 03/12/25
Décision du Maire
03/12/2025
Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Torcy – n°2025-16 – Mise en ligne le 03/12/25
Arrêté préfectoral
02/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la réservation d’emplacements pour le dépôt des sapins de Noël aux points d’apport volontaire, du 26.12.25 au 15.01.26 – n°2025-300 – Mise en ligne le 02/12/25
Arrêté temporaire