Liste des compte-rendus & délibérations
19/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 2 rue de Trevise – N°2025-320 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
19/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 6 bis rue du Général Leclerc – n°2025-321 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
19/12/2025
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement rue du Four à Chaux dans le cadre de travaux d’élagage par l’entreprise ARBOLA PAYSAGE du 12 au 16 janvier 2026 – N°2025-318 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
19/12/2025
Arrêté du Maire modifiant temporairement la circulation et le stationnement sentier des Reddons dans le cadre de travaux d’extension du réseau électrique par l’entreprise CM-BATI du 21 janvier au 20 février 2026 – N°2025-319 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
18/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 30 rue du Général Leclerc – n°2025-316 – Mise en ligne le 18/12/25
Arrêté temporaire
17/12/2025
Arrêté du Maire instaurant une zone de limitation de vitesse à 20 km/h, dite « zone de rencontre », rue du Général Leclerc – n°2025-314 – Mise en ligne le 17/12/25
Arrêté permanent
17/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, au 22 rue Jules Tonnet – n°2025-315 – Mise en ligne le 17/12/25
Arrêté temporaire
17/12/2025
Décision du Maire relative à la signature d’un contrat d’abonnement pour l’accès à la plateforme du logiciel de gestion financière avec la société SIMCO – n°2025-67 – Mise en ligne le 17/12/25
Décision du Maire
17/12/2025
Décision du Maire avenant au marché public 2025-01 portant sur la création des aménagements paysagers de la Plaine des Sports, lot 1, Espaces Verts – n°2025-68 – Mise en ligne le 17/12/25
Décision du Maire
17/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la fixation des modalités de mise à disposition de locaux communaux aux partis politiques ou listes de candidats dans le cadre des élections municipales et communautaires 2026 – n°2025-317 – Mise en ligne le 17/12/25
Arrêté temporaire
09/12/2025
Arrêté du Maire relatif à l’installation d’un marché du terroir et artisanal sur le parvis de la mairie à l’occasion d’Esbly en fête 2025 – N°2025-312 – Mise en ligne le 09/12/2025
Arrêté temporaire
09/12/2025
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale des festivités de noël « Esbly en fête » du 12 au 17 décembre 2025 – N°2025-313 – Mise en ligne le 09/12/2025
Arrêté temporaire