Liste des compte-rendus & délibérations
22/01/2026
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour les collectes de sang par l’association « Des donneurs de sang bénévoles de Meaux et sa région » – N°2026-11 – Mise en ligne le 22/01/2026
Arrêté temporaire
22/01/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire au foodtruck « Charlie et ses drôles de plats » à l’occasion du Festival du Printemps le samedi 11 avril 2026 – N°2026-08 – Mise en ligne le 22/01/2026
Arrêté temporaire
21/01/2026
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule face au 12 avenue Charles de Gaulle, côté Place des Fêtes, le 22.01.26 – n°2026-18 – Mise en ligne le 21/01/26
Arrêté temporaire
21/01/2026
Arrêté du Maire autorisant la délégation de signature donnée par le Maire à M. Charles Caïus, 4ème adjoint au Maire, pour la signature de la servitude relative au poste de transformation Montigry – n°2026-19 – Mise en ligne le 21/01/26
Arrêté temporaire
15/01/2026
Décision du Maire relative à l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 22.07.25, par Groupama / Choc d’un camion EG-223-KZ, avenue Charles de Gaulle à Esbly – n°2026-02 – Mise en ligne le 15/01/26
Décision du Maire
15/01/2026
Décision du Maire relative à la signature d’un avenant à la convention pour l’intervention d’un archiviste itinérant du CDG 77 – n°2026-03 – Mise en ligne le 15/01/26
Décision du Maire
15/01/2026
Décision du Maire relative à l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 14.09.25, par Groupama / Choc de véhicule EA-389-FP, 1 rue Louis Braille à Esbly – n°2026-01 – Mise en ligne le 15/01/26
Décision du Maire
14/01/2026
Arrêté du Maire interdisant la stationnement sur le parking devant le Monument aux Morts, Place Missak et Mélinée Manouchian, à l’occasion de la Commémoration du jeudi 19.03.26 – n°2026-12 – Mise en ligne le 14/01/26
Arrêté temporaire
12/01/2026
Arrêté du Maire autorisant un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 19bis rue Pasteur – n°2025-337 – Mise en ligne le 12/01/25
Arrêté temporaire
12/01/2026
Arrêté du Maire autorisant l’acquisition par voie de préemption, d’une parcelle située en espace naturel sensible, cadastrée section D n°108 sise 147 chemin des Andins – n°2026-01 – Mise en ligne le 12/01/26
Arrêté permanent
12/01/2026
Arrêté préfectoral fixant pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026, les délais de dépôt des déclaration de candidatures – n°2026-DRCL-BDE-001
Arrêté préfectoral
12/01/2026
Arrêté préfectoral fixant pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026, le nombre de conseillers municipaux et de conseillers communautaires à élire – n°2026-DRCL-BDE-002
Arrêté préfectoral