Liste des compte-rendus & délibérations
03/02/2026
Arrêté préfectoral autorisant des battues administratives et des destructions à tir de sangliers jusqu’au 31.03.26 – n°2025/DDT/SEPR/234
Arrêté préfectoral
02/02/2026
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles à l’association Thinker & Bella, à l’occasion du Village Rallye le samedi 28.02.26 – n°2026-05 – Mise en ligne le 02/02/26
Arrêté temporaire
02/02/2026
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association Thinker & Bella à l’occasion du Village Rallye du samedi 28.02.26 – n°2026-07 – Mise en ligne le 02/02/26
Arrêté temporaire
30/01/2026
Décision du Maire autorisant une demande de subvention dans le cadre de Fonds de l’État au titre de 2026 / Marché global de performance associant la réalisation de travaux, l’exploitation, la maintenance et la gestion des installations d’éclairage public et des installations connexes – n°2026-07 – Mise en ligne le 30/01/26
Décision du Maire
29/01/2026
Arrêté du Maire interdisant le stationnement allée de l’Europe, face au 2 rue Victor Hugo, du 20 au 24.03.26 et du 10 au 14.04.26 afin de faciliter l’entrée et la sortie des forains – n°2026-17 – Mise en ligne le 29/01/26
Arrêté temporaire
29/01/2026
Arrêté préfectoral portant autorisation de destruction d’animaux de la faune sauvage mettant en danger la sécurité publique à l’intérieur de l’emprise SNCF Réseau Paris Est (77) – n°2025/DDT/SEPR/86
Arrêté préfectoral
29/01/2026
Arrêté préfectoral fixant les dates limites de dépôt des document de propagande pour les élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 – n°2025/DRCL/ELEC/003
Arrêté préfectoral
29/01/2026
Décision du Maire autorisant la signature d’un contrat de maintenance essentiel des ascenseurs situés au Pavillon des Musiques et au Centre de loisirs, avec la société Oléolift – n°2026-05 – Mise en ligne le 29/01/26
Décision du Maire
29/01/2026
Décision du Maire autorisant la signature d’un contrat de vérifications périodiques diverses avec la société Socotec équipements – n°2026-06 – Mise en ligne le 29/01/26
Décision du Maire
26/01/2026
Arrêté du Maire autorisant la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détails en 2026 pour l’enseigne LIDL en 2026 – n°2026-21 – Mise en ligne le 26/01/26
Arrêté temporaire
26/01/2026
Décision du Maire relative à la signature d’un contrat de maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs avec la société Gogy – n°2026-04 – Mise en ligne le 26/01/26
Décision du Maire
26/01/2026
Arrêté du Maire autorisant l’utilisation du domaine public communal par le commerce ambulant « Cocorun974 » – n°2026-20 – Mise en ligne le 26/01/26
Arrêté temporaire