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Liste des compte-rendus & délibérations

27/04/2026
Arrêté du Maire autorisant l’occupation du domaine public par le foodtruck « Le Chariot » à l’occasion de la Fête de la Ville du 20.06.26 – n°2026-133 – Mise en ligne le 27/04/26
Arrêté temporaire
27/04/2026
Arrêté du Maire autorisant l’occupation du domaine public par le camion de glace « Sweet Molly » à l’occasion de la Fête de la Ville du 20.06.26 – n°2026-134 – Mise en ligne le 27/04/26
Arrêté temporaire
27/04/2026
Arrêté du Maire autorisant l’occupation du domaine public par la microbrasserie « Second Degré » à l’occasion de la Fête de la Ville du 20.06.26 – n°2026-135 – Mise en ligne le 27/04/26
Arrêté temporaire
27/04/2026
Arrêté du Maire autorisant l’occupation du domaine public par la mini remorque « Instant Gourmand » à l’occasion de la Fête de la Ville du 20.06.26 – n°2026-136 – Mise en ligne le 27/04/26
Arrêté temporaire
23/04/2026
Arrêté du Maire autorisant l’organisation d’un défilé à l’occasion de la commémoration de la Victoire du 8 mai 1945, le vendredi 8 mai 2026 – n°2026-113 – Mise en ligne le 23/04/26
Arrêté temporaire
23/04/2026
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur le parking devant le Monument aux Morts situé Place Missak et Mélinée Manouchian, à l’occasion de la commémoration de la Victoire du 8 mai 1945, le vendredi 8 mai 2026 – n°2026-114 – Mise en ligne le 23/04/26
Arrêté temporaire
23/04/2026
Décision du Maire autorisant la signature d’un avenant au contrat de vérifications périodiques diverses avec la société Socotec Équipements – n°2026-23 – Mise en ligne le 23/04/26
Décision du Maire
23/04/2026
Arrêté du Maire autorisant des sondages d’investigations géotechniques au droit du 33 avenue de la Libération, par l’entreprise GEOLIA, du 29.04 au 11.05.26 – n°2026-131 – Mise en ligne le 23/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule au droit du 6 allée Charles de Gaulle, le 30.04.26 – n°2026-129 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Décision du Maire autorisant la signature d’un contrat d’abonnement pour le remplacement de la fibre principale portant sur les produits de communications d’accès à internet et télécoms d’Alcetis Connect avec la société HAMAE – n°2026-21 – Mise en ligne le 21/04/26
Décision du Maire
21/04/2026
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’un échafaudage au droit du 21 rue Pasteur, du 20 au 24.04.26 – n°2026-130 – Mise en ligne le 21/04/26
Arrêté temporaire
21/04/2026
Décision du Maire autorisant la signature d’un contrat portant sur l’affranchissement des courriers simples et recommandés en ligne, avec la société MAILEVA – n°2026-19 – Mise en ligne le 21/04/26
Décision du Maire

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