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Liste des compte-rendus & délibérations

02/05/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement et modifiant la circulation sur l’ensemble du Chemin des Chevaliers de la Gaule et chemin du Halage, du 9 au 11 mai 2023 – n°2023-105 – Mise en ligne le 02/05/23
Arrêté temporaire
02/05/2023
Arrêté du Maire relatif à la modification du fonctionnement de la régie de recettes « divers » de la ville ; changement de mandataire – n°2023-81 – Mise en ligne le 02/05/23
Arrêté permanent
02/05/2023
Arrêté du Maire relatif à la modification du fonctionnement de la régie de recettes « crèche La Marelle » ; changement de mandataire – n°2023-82 – Mise en ligne le 02/05/23
Arrêté permanent
02/05/2023
Arrêté du Maire relatif à la modification du fonctionnement de la régie de recettes « produits liés aux activités scolaires et extrascolaires ; changement de suppléant et de mandataire – n°2023-83 – Mise en ligne le 02/05/23
Arrêté permanent
28/04/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur l’ensemble de la rue Gustave Garrigou du 9 mai au 10 mai 2023 – n° 2023-103 – Mise en ligne le 28/04/2023
Arrêté temporaire
28/04/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement et la circulation sur l’ensemble de la rue du Morin du 9 au 12 mai 2023 pour la réalisation d’un branchement eaux usées – n° 2023-102 – Mise en ligne 28/04/2023
Arrêté temporaire
26/04/2023
Arrêté du Maire interdisant la circulation (sauf riverains), rue du Canal (trou dans la chaussée) -n°2023-98 – Mise en ligne le 26/04/2023
Arrêté temporaire
26/04/2023
Décision du Maire – Préemption, rétrocession des terrains de Mme Romuald, née Palamini – n° 2023-32 – Mise en ligne 26/04/2023
Décision du Maire
26/04/2023
Décision du Maire, Demande de Subvention Dep77, amendes de police – n°2023-31 – Mise en ligne 26/04/2023
Décision du Maire
21/04/2023
Décision du Maire relative à la signature d’un bon de commande et contrat avec « les pyromanciens excentriques » pour un spectacle lors de la Fête de la Ville le 24 juin 2023 – n°2023-26 – Mise en ligne le 21/04/23
Décision du Maire
21/04/2023
Décision du Maire relative aux mini-séjours d’été de l’accueil de loisirs à la base de loisirs de Jablines, en juillet et août 2023, pour les enfants de 6 à 11 ans – n°2023-28 – Mise en ligne le 21/04/23
Décision du Maire
21/04/2023
Décision du Maire relative aux travaux d’aménagement de sécurité (passage piéton), avenue Joffre – n°2023-24 – Mise en ligne le 21/04/23
Décision du Maire

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