Liste des compte-rendus & délibérations
19/06/2023
Arrêté du Maire interdisant la circulation dans les 2 sens à tous véhicules, rue du Four à Chaux, du 10 au 28 juillet 2023 – n°2023-135 – Mise ne ligne le 19/06/23
Arrêté temporaire
19/06/2023
Arrêté du Maire autorisant la prolongation de l’interdiction du stationnement, chemin des Aulnoyes, du 21 juin au 4 juillet 2023 – n°2023-143 – Mise en ligne le 19/06/23
Arrêté temporaire
16/06/2023
Arrêté du Maire autorisant le stationnement d’une benne au 17 rue Jules Lopard le 21 juin 2023 – n°2023-144 – Mise ne ligne le 16/06/23
Arrêté temporaire
16/06/2023
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’une benne au 6 rue Gambetta le 23 juin 2023 – n°2023-145 – Mise en ligne le 16/06/23
Arrêté temporaire
16/06/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement rue de la Gare, du n°4 jusqu’au portail du parking SNCF, le 26 juin 2023, pour des travaux d’élagage – n°2023-146 – Mise en ligne le 16/06/23
Arrêté temporaire
16/06/2023
Décision du Maire relative à des travaux d’isolation des installations de chauffage et de production d’eau chaude et versement de la prime CEE à la société A24Ecoplantet pour certain bâtiments communaux – n°2023-38 – Mise en ligne le 16/06/23
Décision du Maire
14/06/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement avenue Charles de Gaulle le long de la Place de l’Europe, à l’occasion de la fête de l’été du vendredi 7 juillet 2023 – n°2023-130 – Mise en ligne le 14/06/23
Arrêté temporaire
13/06/2023
Arrêté préfectoral relatif aux mesures de restriction temporaire des usages de l’eau – n°2023/DDT/SEPR/160 – Mise en ligne le 13/06/23
Arrêté préfectoral
13/06/2023
Arrêté du maire autorisant l’installation d’un échafaudage et le stationnement temporaire d’un camion benne, 3 rue Carnot, du 20 juin au 4 juillet 2023 – n°2023-142 – Mise en ligne le 13/06/23
Arrêté temporaire
13/06/2023
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la Fête Nationale du 14 juillet 2023 (annule et remplace arrêté 2023-120) – n°2023-136 – Mise en ligne le 13/06/23
Arrêté temporaire
12/06/2023
Arrêté du Maire autorisant le stationnement d’une benne et d’une machine de forage pour des sondages géotechniques, 7 rue du 8 mai 1945 jusqu’à la voie ferrée, du 25 juin au 7 juillet 2023 – n°2023-133 – Mise en ligne le 12/06/23
Arrêté temporaire