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Liste des compte-rendus & délibérations

30/09/2024
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour la soirée latine de l’association Thinker & Bella du 12.10.24 – n°2024-246 – Mise en ligne le 30/09/24
Arrêté temporaire
27/09/2024
Arrêté du Maire interdisant la circulation et le stationnement chemin des Andins, en raison des inondations, à compter du 27.09.24 et jusqu’à la fin des crues – n°2024-254 – Mise en ligne le 27/09/24
Arrêté temporaire
20/09/2024
Décision du Maire relative à la signature des avenants sur la convention tripartite d’objectifs et de financement (Cof) avec l’intégration des mesures nouvelles prévues par la Convention d’Objectifs et de Gestion (Cog) pour la crèche La Marelle, les ALSH périscolaire et extrascolaire, ALSH Accueil Adolescents – n°2024-32 – Mise en ligne le 2024-32
Décision du Maire
13/09/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule face au 24 rue Gambetta, le vendredi 4 octobre 2024 – n°2024-239 – Mise en ligne le 13/10/24
Arrêté temporaire
13/09/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule face au 24 rue Gambetta, le mardi 24 septembre 2024 – n°2024-240 – Mise en ligne le 13/10/24
Arrêté temporaire
13/09/2024
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule face au 24 rue Gambetta, le lundi 30 octobre 2024 – n°2024-241 – Mise en ligne le 13/10/24
Arrêté temporaire
13/09/2024
Arrêté du Maire relatif au numérotage des immeubles / parcelle cadastrée section B 759 – n°2024-242 – Mise en ligne le 13/09/24
Arrêté temporaire
13/09/2024
Décision du Maire d’ester en justice pour des infractions sur les parcelles cadastrées F145 et 780 sises 10 rue du Canal – n°2024-31 – Mise en ligne le 13/09/24
Décision du Maire
13/09/2024
Arrêté du Maire interdisant la circulation à tous véhicules, chemin de la Pâture, à compter du 13.09.24 – n°2024-243 – Mise en ligne le 13/09/24
Arrêté temporaire
12/09/2024
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à la F.S. Football, le samedi 7 septembre 2024 – n°2024-199 – Mise en ligne le 12/09/24
Arrêté temporaire
12/09/2024
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association Amis Cyclos d’Esbly pour le dimanche 15 septembre 2024 – n°2024-200 – Mise en ligne le 12/09/24
Arrêté temporaire
12/09/2024
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour la randonnée cyclos du dimanche 15 septembre 2024 – n°2024-206 – Mise en ligne le 12/09/24
Arrêté temporaire

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