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Liste des compte-rendus & délibérations

11/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’association Familles Rurales (Loto du 27/11/22) – n°2022-211 – Mise en ligne le 11/10/22
Arrêté temporaire
11/10/2022
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le marché de Noël solidaire de l’association Partage d’Espoir les 26 et 27 novembre 2022 – n°2022-210 – Mise en ligne le 11/10/22
Arrêté temporaire
10/10/2022
Arrêté du Maire autorisant la réparation d’un terre-plein central à hauteur du n°1 av. Foch, du 11 au 25 octobre 2022 et le stationnement d’un camion sur la zone bleue (2 places) au 3 av. Foch – n°2022-213 – Mise en ligne le 10/10/22
Arrêté temporaire
10/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’un échafaudage au 76 rue du Gal Leclerc pour réfection de toiture à l’identique côté rue, du 12 au 29 octobre 2022 – n°2022-212 – Mise en ligne le 10/10/22
Arrêté temporaire
10/10/2022
Arrêté du Maire autorisant une circulation alternée sur la D5 au droit du n°31 av. Foch pour la réalisation d’un branchement eaux usées, du 10 au 31 octobre 2022 – n°2022-2015 – Mise en ligne le 10/10/22
Arrêté temporaire
10/10/2022
Arrêté préfectoral n°2022/DDT/SEPR/263 relatif aux mesures de limitation des usages de l’eau pour faire face à une période de pénurie (…)
Arrêté préfectoral
06/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’association « Compagnie d’Arc d’Esbly » à l’occasion du loto du 13 novembre 2022 – n°2022-205 – Mise en ligne le 06/10/22
Arrêté temporaire
06/10/2022
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le loto du 13 novembre 2022 organisé par la « Compagnie d’Arc d’Esbly » – n°2022-206 – Mise en ligne le 06/10/22
Arrêté temporaire
06/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’association « Partage d’Espoir » à l’occasion du Marché de Noël Solidaire du 26 novembre 2022 – n°2022-207 – Mise en ligne le 06/10/22
Arrêté temporaire
06/10/2022
Arrêté du Maire autorisant l’installation d’un échafaudage au droit du n°10 Place de l’Eglise et façade rue Melle Poulet, pour des travaux de ravalement façade « à l’identique » du 30 septembre 2022 au 21 octobre 2022, ainsi que le stationnement d’une remorque Place de l’Eglise – n°2022-209 – Mise en ligne le 06/10/22
Arrêté temporaire
27/09/2022
Décision du Maire – signature d’une convention (repas livrés) avec la société Petits Gastronomes pour la crèche La Marelle – n°2022-36 – Mise en ligne le 27/09/22
Décision du Maire
27/09/2022
Décision du Maire – signature du bon de commande et du contrat avec l’association « TYL ART FUSION » pour une prestation le 17/12/22 – n°2022-35 – Mise en ligne le 27/09/22
Décision du Maire

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