Liste des compte-rendus & délibérations
11/09/2025
Arrêté du Maire autorisant la circulation aux véhicules de + de 9T, rue Félix Faure et rue Gallieni, dans le cadre de travaux de création d’une zone d’expansion des eaux pluviales dans le Marais de Coupvray, par l’entreprise LACHAUX, du 15.09 au 15.12.25 – n°2025-229 – Mise en ligne le 11/09/25
Arrêté temporaire
10/09/2025
Décision du Maire relative à l’acceptation d’une indemnisation en règlement du sinistre du 23.06.25 (véhicule GZ-820-RR) par Groupama – n°2025-51 – Mise en ligne le 10/09/25
Décision du Maire
10/09/2025
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles à l’occasion de la randonnée d’Esbly cyclotouriste, organisée par l’association Amis Cyclos d’Esbly, le dimanche 14.09.25 – n°2025-155 – Mise en ligne le 10/09/25
Arrêté temporaire
09/09/2025
Arrêté du Maire autorisant la pose d’enseignes permanentes par l’agence CRCAM Brie Picardie, 12 avenue Charles de Gaulle – n°2025-212 – Mise en ligne le 09/09/25
Arrêté permanent
05/09/2025
Décret fixant la date de renouvellement des conseillers municipaux et communautaires (…) et portant convocation des électeurs – n°2025-848 du 27.08.25 – Mise en ligne le 05/09/25
Décret
05/09/2025
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association APE des Champs Forts, à l’occasion de la Fête de la Rentrée du 06.09.25 – n°2025-192 – Mise en ligne le 05/09/25
Arrêté temporaire
29/08/2025
Arrêté préfectoral relatif aux mesures de restriction temporaire des usages de l’eau sur le bassin du Réveillon et au maintien des mesures de vigilance sur les bassins de la Marne, de l’Yonne et du Petit Morin – n°2025/DDT/SEPR/187 – Mise en ligne le 29/08/25
Arrêté préfectoral
22/08/2025
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire de 2 véhicules au droit du 10 rue Jean Le Beau, le 01.09.25 – n°2025-209 – Mise en ligne le 22/09/25
Arrêté temporaire
19/08/2025
Arrêté préfectoral autorisant les agents du SMAGE des deux Morin et du personnel des Ets mandatées par lui, à pénétrer dans les propriétés privées situées sur les territoires des communes d’Esbly, Crécy-la-Chapelle et Jouy-sur-Morin afin de procéder aux investigations nécessaires à une opération d’atténuation des inondations et renaturation du Grand Morin – n°2025/DDT/SEPR-131 – Mise en ligne le 19/08/25
Arrêté préfectoral
19/08/2025
Arrêté du Maire réglementant l’instauration temporaire de trois stop, chemin des Aulnoyes – n°2025-207 – Mise en ligne le 19/08/25
Arrêté temporaire
08/08/2025
Arrêté préfectoral relatif au maintien des mesures de restriction temporaire des usages de l’eau sur les bassins de la Marne, de l’Yonne et du Petit Morin – n°2025/DDT/SEPR/177 – Mise en ligne le 08/08/25
Arrêté préfectoral
08/08/2025
Arrêté du Maire autorisant la réservation de 4 places sur le parking rue Louis Braille (proximité passerelle), par l’Ets SPIE, du 18 au 22.08.25 – n°2025-203 – Mise en ligne le 08/08/25
Arrêté temporaire