Liste des compte-rendus & délibérations
14/11/2025
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de rassemblements festifs non déclarés à caractère musical et interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de son à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé sur le département de Seine-et-Marne, du 07.11.25 au 05.01.26 – n°2025-CAB-BSIR-1709
Arrêté préfectoral
14/11/2025
Arrêté préfectoral portant interdiction de rassemblement de personnes, de véhicules et d’engins motorisés sur la voie publique dans le département de Seine-et-Marne – n°2025-CAB-BSIR-1717
Arrêté préfectoral
14/11/2025
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire à l’association des parents d’élèves du centre et couleurs » à l’occasion du marché de noël, Esbly en Fête, le vendredi 12 décembre 2025 – N°2025-269 – Mise en ligne le 14/11/2025
Arrêté temporaire
13/11/2025
Arrêté du Maire autorisant le prolongement de l’interdiction temporaire de la circulation à tous les véhicules, dans les deux sens, sur le pont en bois sur le canal de Meaux-Chalifert, dans le cadre de travaux d’entretien par l’Ets RSTBTP du 17 au 20.11.25 – n°2025-285 – Mise en ligne le 13/11/25
Arrêté temporaire
10/11/2025
Arrêté du Maire interdisant la consommation, le transport, la détention, la vente aux mineurs ainsi que l’abandon sur la voie publique de cartouches de protoxyde d’azote (N20) – N°2025-216 – Mise en ligne le 10/11/2025
Arrêté permanent
07/11/2025
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles à la Compagnie d’Arc d’Esbly à l’occasion de la compétition de tir à l’arc en salle des 20 et 21.12.25 – n°2025-277
Arrêté temporaire
07/11/2025
Arrêté du Maire relatif à la modification temporaire du stationnement au droit du 80 rue du Général Leclerc dans le cadre de travaux de modification d’un branchement électrique aérien, par l’Ets Marron TP, le 18.11.25 – n°2025-274 – Mise en ligne le 07/11/25
Arrêté temporaire
07/11/2025
Arrêté du Maire d’urgence relatif à la mise en sécurité d’un immeuble au 136 rue Victor Hugo – n°2025-261 – Mise en ligne le 07/11/25
Arrêté temporaire
07/11/2025
Arrêté du Maire d’alignement du domaine public au droit des parcelles cadastrées section A 416 P et A 422 P sises rue des Bourguignons – n°2025-268 – Mise en ligne le 07/11/25
Arrêté permanent
05/11/2025
Arrêté du Maire autorisant le stationnement temporaire d’un véhicule face au 12 avenue Charles de Gaulle côté place des Fêtes, le 17.11.25 – n°2025-266
Arrêté temporaire
05/11/2025
Décision du Maire relative à la réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 340 000€ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la rénovation de l’éclairage public – n°2025-58 – Mise en ligne le 05/11/25
Décision du Maire
05/11/2025
Décision du Maire relative à la réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 360 000€ auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la rénovation des infrastructures liées à la maitrise de l’éclairage public – n°2025-59 – Mise en ligne le 05/11/25