Liste des compte-rendus & délibérations
30/12/2022
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant les travaux au droit du 81 av. de la RĂ©publique, du 31 janvier au 20 fĂ©vrier 2023 – n°2022-276 – Mise en ligne le 30/12/22
ArrĂȘtĂ© temporaire
30/12/2022
ArrĂȘtĂ© du Maire relatif Ă la conclusion d’un contrat de maintenance de l’Ă©clairage public pour l’annĂ©e 2023 avec la sociĂ©tĂ© BIR – n°2022-47 – Mise en ligne le 30/12/22
ArrĂȘtĂ© temporaire
30/12/2022
ArrĂȘtĂ© du Maire modifiant le stationnement et la circulation Ă l’occasion des travaux de tonte et de taille des espaces verts communaux, du 1er janvier au 31 dĂ©cembre 2023 – n°2022-268 – Mise en ligne le 30/12/22
ArrĂȘtĂ© temporaire
30/12/2022
ArrĂȘtĂ© du Maire modifiant le stationnement et la circulation Ă l’occasion des travaux d’Ă©lagage des arbres en rideaux sur l’ensemble de la commune, du 1er janvier et 31 mars 2023 – n°2022-269 – Mise en ligne le 30/12/22
ArrĂȘtĂ© temporaire
30/12/2022
DĂ©cision du Maire relative Ă des travaux de rĂ©novation du couloir de circulation du 1er Ă©tage de l’Ă©cole Ă©lĂ©mentaire du centre – n°2022-44 – Mise en ligne le 30/12/22
DĂ©cision du Maire
30/12/2022
DĂ©cision du Maire relative Ă la prĂ©emption des parcelles E40 E41 E42, propriĂ©tĂ© des consorts Millet et Fernandes – n°2022-45 – Mise en ligne le 30/12/22
DĂ©cision du Maire
29/12/2022
DĂ©cision du Maire – convention de formation professionnelle SĂ©curitĂ© avec 360° SĂ©curitĂ© – n°2022-40 – Mise en ligne le 29/12/22
DĂ©cision du Maire
29/12/2022
ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral rĂšglementant, du 23 dĂ©cembre 2022 Ă 18h jusqu’au 2 janvier 2023 8h, la distribution et le transport par des particuliers de combustibles domestiques et de produits pĂ©troliers dans des conteneurs individuels ainsi que l’acquisition et la dĂ©tention d’artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques et interdisant le port et le transport d’objets ayant l’apparence d’armes Ă feu – n°2022-CAB-BSIR-1666 – Mis en ligne le 29/12/22
ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral
29/12/2022
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant le basculement de la circulation sur chaussĂ©e opposĂ©e, rue des Champs Forts et rue de la Fontaine douce les 4 et 5 janvier 2022 pour des travaux d’Ă©lagage – n°2022-274 – Mise en ligne le 29/12/22
ArrĂȘtĂ© temporaire
29/12/2022
DĂ©cision du Maire relative aux travaux de rĂ©novation de toiture de la Gendarmerie d’Esbly – n°2022-41 – Mise en ligne le 29/12/22
DĂ©cision du Maire
29/12/2022
DĂ©cision du Maire relative Ă des travaux de voirie (extension du chemin de la pĂąture) – n°2022-42 – Mise en ligne le 29/12/22
DĂ©cision du Maire
29/12/2022
DĂ©cision du Maire relative Ă des travaux d’abattage, fourniture et plantation de 4 marronniers, Place de l’Europe – n°2022-43
DĂ©cision du Maire