Liste des compte-rendus & délibérations
17/11/2023
Arrêté préfectoral portant ouverture de l’enquête publique en vue de la création d’un port de plaisance sur le canal de Chalifert – n°2023/19/DCSE/BPE/E – Mise en ligne le 17/11/23
Arrêté préfectoral
17/11/2023
Arrêté préfectoral relatif aux mesures de restriction temporaire des usages de l’eau – n°2023/DDT/SEPR/267 – Mise en ligne le 17/11/23
Arrêté préfectoral
17/11/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le Cross de Coupvray du 26.11.23 – n°2023-218 – Mise en ligne le 17/11/23
Arrêté temporaire
17/11/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement sur le parking devant le Monument aux Morts à l’occasion de la Commémoration du 5 décembre 2023 – n°2023-264 – Mise en ligne le 17/11/23
Arrêté temporaire
16/11/2023
Décision du Maire relative à un contrat de vérification technique des installation gaz dans les bâtiments communaux avec la société SOCOTEC ÉQUIPEMENTS – n°2023-63 – Mise en ligne le 16/11/23
Décision du Maire
16/11/2023
Décision du Maire relative à l’acquisition d’un véhicule neuf type Dacia Sandero Stepway pour les Services Techniques – n°2023-66 – Mise en ligne le 16/11/23
Décision du Maire
16/11/2023
Décision du Maire relative à l’acquisition d’un véhicule neuf type Renault Kangoo pour les Services Techniques – n°2023-67 – Mise en ligne le 16/11/23
Décision du Maire
16/11/2023
Arrêté du Maire relatif à la fermeture des fermeture des terrains d’honneur et d’entraînement du complexe sportif municipal, du 13.11.23 au 10.03.24 – n°2023-254 – Mise en ligne le 16/11/23
Arrêté temporaire
13/11/2023
Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales (Seine-et-Marne) / arrondissement de Torcy – n°2023-10 – Mise en ligne le 13/11/23
Arrêté préfectoral
10/11/2023
Arrêté du Maire réglementant la circulation et le stationnement avenue du Gal de Gaulle pour des travaux de fibre optique (bâtiment Camille David) du 20 novembre au 15 décembre – n°2023-252 – Mise en ligne le 10/11/23
Arrêté temporaire
10/11/2023
Arrêté du Maire réglementant la circulation et le stationnement pour la réalisation d’un branchement souterrain, rue des Bourguignons, du 1er au 20 décembre 2023 – n°2023-253 – Mise en ligne le 10/11/23
Arrêté temporaire
10/11/2023
Décision du Maire relative à la signature d’une convention de financement entre le Département et la Commune d’Esbly concernant l’accueil de jeunes enfants à la crèche La Marelle – n°2023-65 – Mise en ligne le 10/11/23
Décision du Maire