Membres
M. Ghislain DELVAUX – Président
Madame Valérie LEPOIVRE BACQUET
Monsieur Jean-Pierre HAMEL
Madame Samia BRESCHIGLIARO
Monsieur Francesco PITARI
Madame Corine CÉSARIN
Monsieur Xavier REVERT
Madame Monique PIAT
Madame Elisabeth CHENNEBAULT
Madame Jeanine CALADO
Madame Sylvie BIROUSTE
Madame Catherine PONS
Monsieur Éric PIRES AUGERE
Réglementation
Articles L.123-6 à L. 123-9 et R.123-7 à R.123-15 du Code de l’action sociale et des familles.
Membres
M. Ghislain DELVAUX, Président de droit
Mme Patricia L’HUILLIER, suppléante du Président
Mme Patricia L’HUILLIER – titulaire
M. Charles CAÏUS – titulaire
M. Julien TRINQUET – titulaire
M. Emmanuel LATAPY – titulaire
M. Xavier REVERT – titulaire
M. Fabien REYNARD – suppléant
M. Patrick MÉLÉO – suppléant
M. Nicolas CAHAREL – suppléant
Mme Christelle HENRY – suppléante
M. Alexandre MEYER – suppléant
Réglementation
Articles L.1411-5-1, L.1414-2 et L. 1414-3 du CGCT
Membres
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Réglementation
Article L. 2143-3, modifié par la loi n°2019-1428 du 24 décembre 2019.
Membres proposés par le Conseil municipal, appelés à siéger à la CCID (nomination des commissaires par le directeur départemental des finances publiques) :
Mme Patricia L’HUILLIER – commissaire titulaire
M. David CHARPENTIER – commissaire titulaire
Mme Christelle HENRY – commissaire titulaire
M. Fabien REYNARD – commissaire titulaire
M. Brice COUSIN – commissaire titulaire
Mme Samia BRESCHIGLIARO – commissaire titulaire
M. Nicolas QUELET – commissaire titulaire
Mme Cécile DESAINTPAUL – commissaire titulaire
M. Jean-Jacques REGNIER – commissaire suppléant
Mme Clotilde TEMPLIER – commissaire suppléant
M. Julien TRINQUET – commissaire suppléant
Mme Anne-Laure TAURIN – commissaire suppléant
Mme Valérie LEPOIVRE BACQUET – commissaire suppléant
Mme Corinne CÉSARIN – commissaire suppléant
M. Jean-Pierre HAMEL – commissaire suppléant
M. Francesco PITARI – commissaire suppléant
Réglementation
Article 1650 du Code général des Impôts, modifié par la loi n°2025-127 du 14 février 2025.
Membres
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Réglementation
Loi n°2016-1048 du 1er août 2016 – Arrêté préfectoral n°2020-13 du 27 novembre 2020 portant nomination des membres des commissions de contrôle pour la révision des listes électorales dans les communes de Seine-et-Marne relevant de l’arrondissement de Torcy, pour une durée de 3 ans.
Membre
Mme Corinne CESARIN – déléguée
représentant le Conseil Municipal au C.A. du CNAS.
Membres
Mme Odile LOISEAU GUYOT – titulaire
M. Patrick MÉLÉO – suppléant
Réglementation
Articles L.421-2 et R.421-14 du Code de l’éducation.
Membres
M. Brice COUSIN – titulaire
Mme Sophie LABAS – titulaire
M. Emmanuel LATAPY – suppléant
Mme Yasmina GODICHE – suppléante
Membre
M. Nicolas QUELET
Membre
M. Nicolas QUELET
Membre
Mme Christelle HENRY