Liste des compte-rendus & délibérations
19/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 2 rue de Trevise – N°2025-320 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
19/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation 6 bis rue du Général Leclerc – n°2025-321 – Mise en ligne le 19/12/2025
Arrêté temporaire
18/12/2025
Arrêté du Maire autorisant le changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L 631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 30 rue du Général Leclerc – n°2025-316 – Mise en ligne le 18/12/25
Arrêté temporaire
17/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L.631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, au 22 rue Jules Tonnet – n°2025-315 – Mise en ligne le 17/12/25
Arrêté temporaire
17/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la fixation des modalités de mise à disposition de locaux communaux aux partis politiques ou listes de candidats dans le cadre des élections municipales et communautaires 2026 – n°2025-317 – Mise en ligne le 17/12/25
Arrêté temporaire
09/12/2025
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale des festivités de noël « Esbly en fête » du 12 au 17 décembre 2025 – N°2025-313 – Mise en ligne le 09/12/2025
Arrêté temporaire
09/12/2025
Arrêté du Maire relatif à l’installation d’un marché du terroir et artisanal sur le parvis de la mairie à l’occasion d’Esbly en fête 2025 – N°2025-312 – Mise en ligne le 09/12/2025
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement au droit du 63/65 avenue de la République dans le cadre de travaux de sondage pour la pose de débitmètre par l’entreprise MaireTP du 9 au 16.12.25 – n°2025-307 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire autorisant la modification temporaire de la circulation et du stationnement avenue Charles de Gaulle, dans le cadre d’un tirage de câble fibre optique par l’Ets ARS, une 1/2 journée entre le 10 et le 20.12.25 – n°2025-308 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 2 rue de Trévise – n°2025-303 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 10 avenue Charles de Gaulle – n°2025-306 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire
08/12/2025
Arrêté du Maire relatif à un changement d’usage temporaire de locaux d’habitation au titre de l’article L631-7 et suivants du code de la construction et de l’habitation, 5 rue Jean Lebeau – n°2025-304 – Mise en ligne le 08/12/25
Arrêté temporaire