Liste des compte-rendus & délibérations
11/10/2023
Arrêté du Maire portant sur la prorogation des permissions de voirie autorisant l’occupation du domaine public routier communal par l’opérateur ORANGE – n°2023-199 – Mise en ligne le 11/10/23
Arrêté temporaire
11/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le salon Passion Collection du 21 octobre 2023 – n°2023-214 – Mise en ligne le 11/10/23
Arrêté temporaire
11/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le Loto des Archers du 12.11.23 – n°2023-216 – Mise en ligne le 11/10/23
Arrêté temporaire
11/10/2023
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson au Club Philatélique d’Esbly pour le 21.10.23 – n°2023-226 – Mise en ligne le 11/10/23
Arrêté temporaire
06/10/2023
Arrêté du Maire relatif à l’organisation générale d’Octobre Rose des 14 et 15 octobre 2023 – n°2023-228 – Mise en ligne le 06/10/23
Arrêté temporaire
06/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la modification de la circulation rues Jules Tonnet et Jules Lopard le mardi 10 octobre 2023 – n°2023-229 – Mise en ligne le 06/10/23
Arrêté temporaire
06/10/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement rue Gustave Garrigou et Chemin des Aulnoyes à l’occasion du Match de Gala du samedi 14 octobre 2023 – n°2023-233 – Mise en ligne le 06/10/23
Arrêté temporaire
06/10/2023
Arrêté du Maire interdisant la circulation rue Gustave Garrigou et instaurant un sens unique rue Emile Zola, le 14 octobre 2023, à l’occasion du Match de Gala – n°2023-234 – Mise en ligne le 06/10/23
Arrêté temporaire
04/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le marché de Noël de Partage d’Espoir du 25 et 26 novembre 2023 – n°2023-217 – Mise en ligne le 04/10/23
Arrêté temporaire
04/10/2023
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire aux A.P.E. des Couleur, du Centre et des Champs Forts à l’occasion d’Halloween le 28/10/23 – n°2023-224 – Mise en ligne le 04/10/23
Arrêté temporaire
04/10/2023
Arrêté du Maire autorisant l’occupation du domaine public (terrasse) pour « l’embouteillage » – n°2023-221 – Mise en ligne le 04/10/23
Arrêté temporaire
04/10/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour la bourse solidaire de Partage d’Espoir du 28/10/23 – n°2023-215 – Mise en ligne le 04/10/23
Arrêté temporaire