Liste des compte-rendus & délibérations
06/10/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire interdisant la circulation rue Gustave Garrigou et instaurant un sens unique rue Emile Zola, le 14 octobre 2023, Ă l’occasion du Match de Gala – n°2023-234 – Mise en ligne le 06/10/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
04/10/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la pose d’affiches Ă©vĂšnementielles pour la bourse solidaire de Partage d’Espoir du 28/10/23 – n°2023-215 – Mise en ligne le 04/10/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
04/10/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la pose d’affiches Ă©vĂšnementielles pour le marchĂ© de NoĂ«l de Partage d’Espoir du 25 et 26 novembre 2023 – n°2023-217 – Mise en ligne le 04/10/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
04/10/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant l’ouverture d’un dĂ©bit de boisson temporaire aux A.P.E. des Couleur, du Centre et des Champs Forts Ă l’occasion d’Halloween le 28/10/23 – n°2023-224 – Mise en ligne le 04/10/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
04/10/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant l’occupation du domaine public (terrasse) pour « l’embouteillage » – n°2023-221 – Mise en ligne le 04/10/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
03/10/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire rĂ©glementant la circulation et le stationnement pour la rĂ©alisation d’un branchement souterrain, rue des Bourguignons, du 20 octobre au 3 novembre 2023 – n°2023-220 – Mise en ligne le 03/10/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
03/10/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant l’installation d’un Ă©chafaudage au droit du 37 rue Victor Hugo, du 16 au 23 octobre 2023 – n°2023-227 – Mise en ligne le 03/10/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
02/10/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant l’occupation du domaine public par le Food Truck JO’DĂ©lice (octobre 2023) – n°2023-219 – Mise en ligne le 02/10/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
28/09/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant la pose d’affiches Ă©vĂšnementielles pour le Loto des Familles Rurales du 8 octobre 2023 – n°2023-209 – Mise ne ligne le 28/09/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
28/09/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant l’ouverture d’un dĂ©bit de boisson temporaire Ă l’occasion du Loto des Familles Rurales du 8 octobre 2023 – n°2023-210 – Mise en ligne le 28/09/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
27/09/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire autorisant l’installation d’une benne sur la zone de stationnement au droit du 17 rue Gambetta, les 3 et 4 octobre 2023 – n°2023-208 – Mise en ligne le 27/09/23
ArrĂȘtĂ© temporaire
27/09/2023
ArrĂȘtĂ© du Maire interdisant le stationnement rue Gustave Garrigou Ă l’occasion du « Match de Gala DUFS – Football » du dimanche 15 octobre 2023 – n°2023-2011 – Mise en ligne le 27/09/23
ArrĂȘtĂ© temporaire