Liste des compte-rendus & délibérations
24/11/2022
Arrêté du Maire relatif à la modification du fonctionnement de la régie d’avance dépenses de la ville / gestion des bons d’achat ou bons cadeaux – n°2022-234 – Mise en ligne le 24/11/22
Arrêté permanent
24/11/2022
Arrêté du Maire interdisant la circulation chemin des Andins (inspection pont SNCF réseaux) le 1er décembre 2022 – n°2022-236 – Mise en ligne le 24/11/22
Arrêté temporaire
23/11/2022
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le salon Passion Collection du Club Philatélique le samedi 11 février 2023 – n°2022-243 – Mise en ligne le 23/11/22
Arrêté temporaire
22/11/2022
C.C.A.S. – Compte-rendu du Conseil d’Administration du 15 septembre 2022
21/11/2022
Arrêté du maire autorisant des travaux pour la réalisation d’un branchement électrique 81 avenue de la République, du 22 novembre au 21 décembre 2022 – n°2022-235 – Mise en ligne le 21/11/22
Arrêté temporaire
21/11/2022
Arrêté du Maire autorisant l’utilisation du domaine public par le commerce ambulant « Au Père Toutouille » – n°2022-237 – Mise en ligne le 21/11/22
Arrêté temporaire
17/11/2022
Arrêté du Maire réglementant 4 emplacements de stationnement réservé à CEFORAS, face au 16 allée des commerces – n°2022-230 – Mise en ligne le 17/11/22
Arrêté temporaire
16/11/2022
Arrêté du Maire autorisant des travaux pour l’extension et branchement électrique, face aux n°44 à 56 avenue Joffre, du 21 novembre au 12 décembre 2022 – n°2022-232 – Mise en ligne le 16/11/22
Arrêté temporaire
16/11/2022
Arrêté du Maire interdisant le stationnement et la circulation à 25m en amont et en aval du chantier, au droit du 81 av. de la République à Lesches, du 22 novembre au 21 décembre 2022 – n°2022-233 – Mise en ligne le 16/11/22
Arrêté temporaire
14/11/2022
Décision du Maire – Acceptation d’une indemnisation de sinistre par ALLIANZ I.A.R.D. – n°2022-38 – Mise en ligne le 14/11/22
Décision du Maire
14/11/2022
Arrêté préfectoral n°2022/DDT/SEPR/274 relatif aux mesures de limitation des usages de l’eau pour faire face à une période de pénurie (…)
Arrêté préfectoral
28/10/2022
Arrêté du Maire autorisant une circulation alternée au droit du 25 rue Louis Braille pour la réalisation d’un branchement d’eau potable, du 7 novembre au 5 décembre 2022 – n°2022-228 – Mise en ligne le 28/10/22
Arrêté temporaire