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Liste des compte-rendus & délibérations

10/01/2023
Arrêté du Maire autorisant la pose d’affiches évènementielles pour le thé dansant de l’association « Familles Rurales » le 29 janvier 2023 – n°2022-283
Arrêté temporaire
10/01/2023
Arrêté du Maire relatif à la délégation de fonctions du Maire donnée à M. Fabien REYNARD, 7ème adjoint au Maire (modification de rang) – n°2022-280 – Mise en ligne le 10/01/23
Arrêté permanent
09/01/2023
Arrêté du Maire autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’association « Familles Rurales » – n°2022-282 – Mise en ligne le 09/01/23
Arrêté temporaire
06/01/2023
Arrêté du Maire portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population – n°2023-01 – Mise en ligne le 06/01/23
Arrêté temporaire
06/01/2023
Arrêté du Maire relatif à la fermeture du terrain d’honneur et du terrain d’entrainement du complexe sportif municipal, du 6 au 8 janvier 2023 – n°2023-03 – Mise en ligne le 06/01/23
Arrêté temporaire
03/01/2023
Arrêté du Maire relatif à la délégation de fonctions du Maire donnée à Mme Sophie LABAS, 6ème Maire-adjointe (modification de rang) – n°2022-279 – Mise en ligne le 03/01/23
Arrêté permanent
03/01/2023
Arrêté du Maire interdisant le stationnement rue Gambetta pour réaliser le curage du réseau le vendredi 13 janvier 2023 – n°2022-278 – Mise en ligne le 03/01/23
Arrêté temporaire
03/01/2023
Arrêté du Maire autorisant l’entretien et la maintenance des installations électriques de l’éclairage public du 1er janvier au 31 août 2023 – n°2022-281 – Mise en ligne le 03/01/23
Arrêté temporaire
30/12/2022
Arrêté du Maire modifiant le stationnement et la circulation à l’occasion des travaux d’élagage des arbres en rideaux sur l’ensemble de la commune, du 1er janvier et 31 mars 2023 – n°2022-269 – Mise en ligne le 30/12/22
Arrêté temporaire
30/12/2022
Décision du Maire relative à des travaux de rénovation du couloir de circulation du 1er étage de l’école élémentaire du centre – n°2022-44 – Mise en ligne le 30/12/22
Décision du Maire
30/12/2022
Décision du Maire relative à la préemption des parcelles E40 E41 E42, propriété des consorts Millet et Fernandes – n°2022-45 – Mise en ligne le 30/12/22
Décision du Maire
30/12/2022
Décision du Maire relative à la préemption de la parcelle C124, propriété de Mme Pichonnat – n°2022-46 – Mise en ligne le 30/12/22
Décision du Maire

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